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Les decisionnaires et la coutume

S'inscrivant dans le cadre d'un renouvellement historiographique important, pour la coutume comme pour l'arrestographie, cet ouvrage s'attache à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu'à la fi n de l'Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d'Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence. Géraldine CAZALS et Florent GARNIER

S’inscrivant dans le cadre d’un renouvellement historiographique important, pour Réunissant les actes d’un colloque tenu à l’Université de Toulouse 1 Capitole les 9 et 10 juin 2016, il s’attache ainsi à étudier les liens existants entre précédent judiciaire et coutume, du Moyen Âge jusqu’à la fin de l’Ancien Régime. Il interroge, pour différents espaces, coutumiers et sources du droit d’Ancien Régime ainsi que la nécessaire distinction entre des us et coutumes liés à des pratiques sociales et un droit coutumier produit par la science du droit et notamment par la jurisprudence. Géraldine CAZALS, professeur d’histoire du droit à l’Université de Rouen, membre de l’Institut universitaire de France. Florent GARNIER, professeur d’histoire du droit à l’Université Toulouse 1 Capitole, directeur du Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (E.A. 789). Copyright et diffusion 2017 Prix : 25 € Géraldine Cazals Florent Garnier divers auteurs et œuvres essentiels à notre connaissance de l’histoire du droit français. LES DÉCISIONNAIRES ET LA COUTUME : CONTRIBUTION À LA FABRIQUE DE LA NORME la coutume comme pour l’arrestographie, cet ouvrage porte un intérêt particulier à Presses de l’Université Toulouse 1 Capitole 2, rue du Doyen-Gabriel-Marty, 31042 Toulouse cedex 9 ISBN : 978-2-36170-146-8 PRESSES DE L’UNIVERSITÉ TOULOUSE 1 CAPITOLE N° 23/2017 ÉTUDES D’HISTOIRE DU DROIT ET DES IDÉES POLITIQUES N° 23/2017 LES DÉCISIONNAIRES ET LA COUTUME : CONTRIBUTION À LA FABRIQUE DE LA NORME LES DÉCISIONNAIRES ET LA COUTUME : CONTRIBUTION À LA FABRIQUE DE LA NORME Sous la direction de Géraldine Cazals et Florent Garnier