Cédric Glineur

Université de Picardie Jules Verne, Faculté de droit et de science politique, Faculty Member

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Professeur d'Histoire du droit à l'Université de Picardie-Jules-Verne
Directeur du CEPRISCA (Centre de recherches en droit privé et science criminelle d'Amiens)

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Books by Cédric Glineur

Justice fiscale - Couverture

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L'État en scènes

by Cédric Glineur, Anthony Saudrais, Pauline Lemaigre-Gaffier, Adrián Fernández Almoguera, Elisa Baccini, and Thérence Carvalho

Théâtres, opéras, salles de spectacle du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et ... more

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Histoire des institutions administratives, Xe-XIXe siècle, Paris, Economica, 2017

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L’État et la mer (dir.), Actes de la journée d’étude du 13 novembre 2013 tenue à l’Université du Havre, Rouen, PURH, 2015.

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Le commerce maritime (dir.), Actes de la journée d'études organisée à l'Université du Havre le 13 novembre 2014, publiés à l'Annuaire de droit maritime et océanique, t. XXXIII, 2015

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La transition administrative au XVIIe siècle : les instructions de l'intendant Le Peletier de Souzy à son successeur en Flandre Wallonne (1683), Paris, Ed. du CTHS, 2013.

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Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV, Les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord (1726-1754), Orléans, Presses Universitaires d'Orléans, 2005

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Papers by Cédric Glineur

Un exemple de réaction aristocratique à la fin de l’Ancien Régime : la police des spectacles dans le gouvernement de Flandre, Hainaut et Cambrésis

C. Glineur - La juridiction administrative locale sous l'Ancien Régime

La fondation juridique de Nouvelle Comédie de Lille (1784-1787)

Le pouvoir entretient une relation particulière avec le monde des spectacles. Souvent les princes... more Le pouvoir entretient une relation particulière avec le monde des spectacles. Souvent les princes se sont mis en scène au travers de protocoles minutieux réglant et rythmant leur existence quotidienne et la vie officielle de leurs cours. Parfois, ils ont eux-mêmes fait l'objet de spectacles dans lesquels les acteurs leur ont attribués des rôles taillés sur mesure allant du drame au burlesque. Cependant, les spectacles ne se jouent pas seulement pour la Cour, dans les résidences royales ou impériales. Dès le XVI e siècle, les princes comprennent l'utilité politique des pièces de théâtre, qui peuvent servir à montrer leur puissance et à assurer leur propagande. Ils en mesurent les vertus pédagogiques, pour l'éducation des jeunes gens et la transmission de certaines valeurs morales ou civiques. Ils saisissent l'intérêt social de ces divertissements, appréciés et recherchés au sein des couches les plus aisées de la population. Les troupes de comédiens se multiplient alors. D'abord itinérantes, elles ont tendance à se fixer au XVII e siècle, dans la capitale et dans les grandes villes, où elles trouvent la protection du souverain, de son représentant ou d'un puissant personnage qui les favorise, les subventionne et les entretient. Dès lors, les pouvoirs publics incitent à la construction de salles permanentes destinées à accueillir les acteurs, à recevoir le public et à satisfaire une demande toujours plus forte. C'est aussi un moyen de contrô-ler des saltimbanques dont la liberté de ton, parfois, fait trembler le pouvoir. Autour de trois thèmes — la construction des salles, leur fonctionnement et leur pro-grammation —, sont ici réunies vingt-neuf contributions répondant à une recherche européenne, comparatiste et interdisciplinaire destinée à confronter la vision des ju-ristes, des historiens, des politistes et des sociologues. Cédric GLINEUR est professeur d'histoire du droit à l'Université de Picardie-Jules-Verne et dirige le Centre de droit privé et de sciences criminelles d'Amiens. Ses travaux portent sur l'histoire administrative aux périodes moderne et contemporaine. Robert CARVAIS est directeur de recherche CNRS, Centre de théorie et analyse du droit, Université Paris Nanterre. Ses travaux portent sur la confrontation de l'histoire du droit avec l'histoire des sciences, des arts et des techniques. Avec les contributions de A. Théâtres, opéras, salles de spectacle du XVI e au XIX e siècle Aspects historiques, politiques et juridiques Diffusion LEXTENSO Théâtres, opéras, salles de spectacle du XVI e au XIX e siècle Aspects historiques, politiques et juridiques

Densification normative et histoire du droit du travail. Genèse d’une nouvelle branche du droit

« Les intendants de province sous la Régence de Philippe d’Orléans », dans Revue du Nord, t. 197, n° 412, oct.-déc. 2015, p. 829-845 (Numéro spécial sur le tricentenaire de la Régence).

« L’opposition des États de Hainaut aux réformes de Joseph II (1787-1789) », dans Études offertes à Jean-Louis Harouel, Liber amicorum, sous la direction de D. Salles, A. Deroche et R. Carvais, Paris, 2015, p. 147-167

« L’intendant Jean Moreau de Séchelles à Valenciennes (1727-1743) », dans Cercle archéologique et historique de Valenciennes, t. XII, Identités et histoire de Valenciennes et du Valenciennois, Regards croisés, 2016, p. 111-135

« Joseph II et la création des intendants dans les Pays-Bas autrichiens en 1787 », dans Intendants et intendance en Europe et dans les Etats de Savoie, XVIIe-XIXe siècles, Contributions réunies par Marc Ortolani et Karine Deharbe, PRIDAES, Nice, 2015, p. 251-264.

« Le régime juridique des passeports sous l'Ancien Régime. L'exemple des provinces du Nord », dans Guerre, frontière, barrière et paix en Flandre, sous la dir. d'O. Ryckebusch et R. Opsommer, Ypres, 2014, p. 59-73

Le Conseil général du Nord et le travail des enfants (1841-1874), dans Histoire, peuple et droit, Mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse, Rouen, PURH, 2014, p. 175-189.

Nouvelles tendances en histoire du droit : Histoire des finances publiques

D'un Trésor à l'autre : les débats parlementaires autour de la Trésorerie nationale sous la Monarchie constitutionnelle

Pour une approche diplomatique des commissions des subdélégués d'intendance au XVII siècle: l'exemple du Hainaut (1765-1788)

Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, Jan 1, 2007

... Pour une approche diplomatique des commissions des subdélégués d&#39;intendance au XVII s... more

Justice fiscale - Couverture

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L'État en scènes

by Cédric Glineur, Anthony Saudrais, Pauline Lemaigre-Gaffier, Adrián Fernández Almoguera, Elisa Baccini, and Thérence Carvalho

Théâtres, opéras, salles de spectacle du XVIe au XIXe siècle. Aspects historiques, politiques et ... more

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Histoire des institutions administratives, Xe-XIXe siècle, Paris, Economica, 2017

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L’État et la mer (dir.), Actes de la journée d’étude du 13 novembre 2013 tenue à l’Université du Havre, Rouen, PURH, 2015.

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Le commerce maritime (dir.), Actes de la journée d'études organisée à l'Université du Havre le 13 novembre 2014, publiés à l'Annuaire de droit maritime et océanique, t. XXXIII, 2015

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La transition administrative au XVIIe siècle : les instructions de l'intendant Le Peletier de Souzy à son successeur en Flandre Wallonne (1683), Paris, Ed. du CTHS, 2013.

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Genèse d'un droit administratif sous le règne de Louis XV, Les pratiques de l'intendant dans les provinces du Nord (1726-1754), Orléans, Presses Universitaires d'Orléans, 2005

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Un exemple de réaction aristocratique à la fin de l’Ancien Régime : la police des spectacles dans le gouvernement de Flandre, Hainaut et Cambrésis

C. Glineur - La juridiction administrative locale sous l'Ancien Régime

La fondation juridique de Nouvelle Comédie de Lille (1784-1787)

Densification normative et histoire du droit du travail. Genèse d’une nouvelle branche du droit

« Les intendants de province sous la Régence de Philippe d’Orléans », dans Revue du Nord, t. 197, n° 412, oct.-déc. 2015, p. 829-845 (Numéro spécial sur le tricentenaire de la Régence).

Le Conseil général du Nord et le travail des enfants (1841-1874), dans Histoire, peuple et droit, Mélanges offerts au professeur Jacques Bouveresse, Rouen, PURH, 2014, p. 175-189.

Nouvelles tendances en histoire du droit : Histoire des finances publiques

D'un Trésor à l'autre : les débats parlementaires autour de la Trésorerie nationale sous la Monarchie constitutionnelle

Pour une approche diplomatique des commissions des subdélégués d'intendance au XVII siècle: l'exemple du Hainaut (1765-1788)

Bibliothèque de l'Ecole des Chartes, Jan 1, 2007

... Pour une approche diplomatique des commissions des subdélégués d&#39;intendance au XVII s... more

La tutelle des communautés sous l'Ancien Régime. L'exemple des provinces du Nord

Revue historique de droit français et étranger, Jan 1, 2007

Résumé/Abstract La législation du XVIIe siècle avait créé toute une série de mécanismes juridique... more

La jurisprudence de l'intendant en Hainaut francais au XVIIIe siecle

Tijdschrift voor Rechtsgeschiedenis, Jan 1, 2008

Summary Referring to precedents in the eighteenth-century quasi-judicial practice of the intendan... more

Le vocabulaire juridique des intendants du Nord au XVIIIe siècle

Revue historique de droit français et étranger, Jan 1, 2010

Résumé/Abstract Les écrits laissés par les commissaires départis dans les provinces du Nord sont ... more Résumé/Abstract Les écrits laissés par les commissaires départis dans les provinces du Nord sont parsemés de termes ou d&#39;expressions à connotation juridique. Au travers de ces mots, on voit les intendants administrer leur généralité, s&#39; inquiétant toujours d&#39;assurer ...

Le droit de l'embellissement à Lille sous l'Ancien Régime (1667-1789)

Revue du Nord, Jan 1, 2007

Les coalitions ouvrières dans le département du Nord sous le second Empire

Revue historique de droit français et etranger, Jan 1, 2012

... Les coalitions ouvrières dans le département du Nord sous le second Empire. Autores: CédricGl... more

Entre francisation et défrancisation, L’administration hollandaise de la Flandre sous l’Ancien Régime (1708-1713), France occupée, France occupante, sous la dir. de Y. Delbrel, P. Allorant et P. Tanchoux, Orléans, PUO, 2008

Entre libéralisme et protectionnisme : la politique pré-libérale du contrôleur général Moreau de Séchelles, dans La Revue administrative, n° 345 (mai 2005)

Regards croisés sur la justice fiscale - Programme

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Regards croisés sur la justice fiscale (X e -XXI e siècle) Égalité ou statuts particuliers

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Regards croisés sur la justice fiscale (X e -XXI e siècles) Égalité ou statuts particuliers

Parce que l'impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l'acc... more Parce que l'impôt est un prélèvement contraint – ou, tout du moins, pouvant se dispenser de l'accord du contribuable –, la question de sa justice est un problème constant. Il est certes possible, sinon tentant, d'y répondre sommairement en le considérant comme intrinsèquement injuste – Taxation is theft – ou de juger la question vaine puisque, juste ou non, l'impôt devra être payé – Nothing is certain but death and taxes ! Pourtant, à l'heure où le gouvernement français s'apprête à engager plusieurs réformes de la fiscalité, la justice fiscale semble à questionner sur plusieurs plans. Dans ses aspects les plus concrets, elle se donne bien sûr immédiatement à voir dans l'organisation, le fonctionnement et les réformes successives du système fiscal. Cependant, l'incontestable technicité de la matière – souvent fantasmée comme forcément attentatoire aux intérêts particuliers – ne doit pas dissimuler l'importance des questions qui s'y jouent. En effet, à travers l'idée de justice fiscale, c'est toute une conception du monde – et aujourd'hui, particulièrement, une conception de l'État et de ses missions – qui apparaît derrière la technique juridique. Pour saisir l'ambiguïté de cette double dimension, l'analyse historique se révèle essentielle. Permettant d'envisager l'évolution du système fiscal en fonction des contextes, des inflexions politiques et des ambitions du temps, elle seule permet une analyse fine des enjeux les plus contemporains en leur offrant la mise en perspective qu'ils méritent. C'est donc à travers ces trois dimensions – fiscale, théorique et historique – profondément imbriquées que l'on se propose de questionner ici la justice fiscale. Pour étudier la justice fiscale, la question de l'égalité dans la répartition de l'impôt est bien sûr classique entre toutes. L'idée que chacun doit payer l'impôt à raison de ses facultés nous est même si familière que nous peinons désormais à en reconnaître la part d'indétermination – de quelles

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