Catégorie:Traité signé par l'Espagne
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Pages dans la catégorie « Traité signé par l'Espagne »
Cette catégorie contient les 104 pages suivantes.
A
- Accord sur la conservation des cétacés de la mer Noire, de la Méditerranée et de la zone Atlantique adjacente
- Accord sur le transfert des corps des personnes décédées
- Accords de Madrid
- Acte unique européen
- Traité d'Adams-Onís
- Traité Apodaca-Canning
- Traité d'Aranjuez (1779)
- Traité d'Aranjuez (1801)
- Arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels
- Traité d'Asti (1614)
- Traité d'Asti (1615)
- Traité d'Athènes (2003)
- Traité de l'Atlantique nord
B
C
- Conférence de Céret
- Capitulation de Cintra
- Compromis de Caspe
- Concordat de 1851
- Concordat espagnol de 1953
- Convention 182
- Convention concernant les mesures à prendre pour interdire et empêcher l'importation, l'exportation et le transfert de propriété illicites des biens culturels
- Convention culturelle européenne
- Convention d'Ognate
- Convention d'UNIDROIT sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
- Convention de Constantinople (1888)
- Convention de Lisbonne
- Convention de Londres (1786)
- Convention de Londres (1861)
- Convention de Pardo
- Convention de Rome sur la protection des artistes interprètes ou exécutants, des producteurs de phonogrammes et des organismes de radiodiffusion
- Convention du Conseil de l'Europe sur la contrefaçon des produits médicaux et les infractions similaires menaçant la santé publique
- Convention du Conseil de l'Europe sur la prévention et la lutte contre la violence à l'égard des femmes et la violence domestique
- Convention du Conseil de l'Europe sur la protection des enfants contre l'exploitation et les abus sexuels
- Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains
- Convention du Conseil de l’Europe sur la manipulation de compétitions sportives
- Convention européenne sur la valeur internationale des jugements répressifs
- Convention européenne sur le statut juridique des enfants nés hors mariage
- Convention internationale pour la répression du financement du terrorisme
- Convention internationale sur l'assistance alimentaire
- Convention sur la reconnaissance des partenariats enregistrés
- Convention-cadre européenne sur la coopération transfrontalière des collectivités ou autorités territoriales
- Traité de Corfou
D
P
- Pacte de Céret
- Pacte de la Société des Nations
- Pacte de Zanjón
- Pacte Ibérique
- Traité de Paris (1900)
- Traité de Péronne (19 septembre 1641)
- Traité de Perpignan (1764)
- Premier protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits civils et politiques
- Protocole additionnel à la Convention des Nations unies contre la criminalité transnationale organisée visant à prévenir, réprimer et punir la traite des personnes, en particulier des femmes et des enfants
- Protocole additionnel à la Convention du Conseil de l’Europe pour la prévention du terrorisme
- Protocole de Madrid de 1885
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant sur une procédure de communication
- Protocole facultatif à la Convention relative aux droits des personnes handicapées
- Protocole facultatif au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels
- Protocole facultatif sur la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
S
T
- Traité d'armistice et de régularisation de la guerre
- Traité de Budapest
- Traité de Fontainebleau (1611)
- Traité de l'OMPI sur le droit d'auteur
- Traité de l'OMPI sur les interprétations et exécutions et les phonogrammes
- Traité de Singapour sur le droit des marques
- Traité du Cap
- Traité germano-espagnol
- Traité sur la Charte de l'énergie