Arrêt sur images
Éditeur
Arrêt sur images - Loubiana SAS
7 avenue de la Porte de Vanves
75014 Paris
Société Anonyme Simplifiée au capital de 38 500 euros.
499 838 266 RCS Paris
ISSN 2491-0066
Directeur de la publication
Robin Andraca
[email protected]
Contact
[email protected]
Hébergeur
r3zo Consulting
42 Boulevard Circulaire 93420 Villepinte
Informatique et libertés
Le Site arretsurimages.net est déclaré sous le numéro 1267561 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à l'adresse suivante :
Arrêt sur images
BP 30008
92173 Vanves Cedex
Voir ici notre politique de confidentialité.
Propriété intellectuelle / Droits concédés aux utilisateurs
La SAS Arrêt sur images - Loubiana et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site arretsurimages.net, et ce dans le monde entier.
La SAS Arrêt sur images - Loubiana consent à l'utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d'un usage strictement personnel, privé et non collectif. Toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation, sous quelque forme même partielle, est strictement interdite. Ce droit est personnel, il est réservé à l'usage exclusif et non collectif du licencié. Il n'est transmissible en aucune manière. Tout autre usage est soumis à autorisation préalable et expresse. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de la SAS Arrêt sur images - Loubiana, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site arretsurimages.net, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Limitation de responsabilité
Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés par Arrêt sur images. Ces contenus sont fournis à titre informatif. L'existence d'un lien vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité d'Arrêt sur images ne saurait être engagée du fait des informations, opinions et recommandations formulées par des tiers sur d'autres sites.