Étudier La Défense en Science Politique

7 e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense Université Grenoble Alpes Jeudi 26 septembre 2019 13h30 - 18h00 Vendredi 27 septembre 2019 9h00- 16h30 Contact & informations: [email protected] https://crj.univ-grenoble-alpes.fr/ https://cesice.univ-grenoble-alpes.fr/ PROGRAMME Programme AFDSD final.indd 1 08/07/2019 15:31:11 Bâtiment Stendhal AMPHI 2 Bâtiment Stendhal AMPHI 2 Jeudi 26 septembre 2019 13h30 - 18h00 13h30 Ouverture Delphine DESCHAUX-DUTARD, maître de conférences de science politique à l’Université Grenoble Alpes, coordonnatrice du colloque Patrick LÉVY, professeur de médecine, président de l’Université Grenoble Alpes Accueil du colloque David DECHENAUD, professeur de droit à l’Université Grenoble Alpes, doyen de la Faculté de droit Allocutions des directeurs de laboratoire de soutien : Nicolas KADA, directeur du Centre de recherches juridiques (CRJ) et Théodore CHRISTAKIS, directeur du Centre d’études sur la sécurité internationale et les coopérations européennes (CESICE), professeurs de droit à l’Université Grenoble Alpes Présentation des travaux: Jean-Christophe VIDELIN, professeur de droit à l’Université Grenoble Alpes, vice-doyen de la Faculté de droit, coordonnateur du colloque 14h30 Atelier 1: Droit de la police et de la sécurité intérieure Président : Xavier LATOUR, professeur de droit public, doyen de la faculté de droit et de science politique de Nice Rapporteur : Nadine DANTONEL-COR Le pouvoir de police ne se délègue-t-il vraiment pas ? Bertrand PAUVERT, maître de conférences de droit public à l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse L’enquêteur de droit privé : un auxiliaire privé ? Asma BOUDAYA, doctorante à l’Université Grenoble Alpes Professionnels de santé et sécurité dans les hôpitaux publics Pierre BOURDON, professeur de droit public à l’Université du Mans La liberté de manifestation à l’épreuve des lois anti-casseurs Florence NICOUD, maître de conférences de droit public à l’Université de Nice-Côte d’Azur La police des baignades Nadine DANTONEL-COR, maître de conférences de droit public à l’Université de Lorraine à Metz La police des immeubles menaçant ruine Florian POULET, professeur de droit public à l’Université d’Évry-Val d’Essonne 14h30 Atelier 2: Technologies et sécurité nationale Président : Olivier RENAUDIE Rapporteur : Laurent TRIGEAUD Bâtiment Stendhal AMPHI 3 Le régime des armes nucléaires, mésologiques, biologiques, chimiques (NMBC) David CUMIN, maître de conférences de droit public à l’Université de Lyon III- Jean Moulin Vidéoprotection par drones : démarche sécuritaire ou liberticide ? Cassandra ROTILY, doctorante en droit public à l’Université de Haute-Alsace à Mulhouse Intelligence artificielle et défense Anne CAMILLERI, professeur de droit public à l’Université de Paris XIII à Villetaneuse Réseaux sociaux, adversaires ou partenaires ? Marc WATIN-AUGOUARD, général d’armée (2S) de la Gendarmerie nationale, directeur du CREOGN Les compétitions de jeux vidéo sont-elles une loterie ? La réponse du code de la sécurité intérieure Olivier RENAUDIE, professeur de droit public à l’Université de Paris I – Panthéon-Sorbonne Les premiers pas de Definvest, le fonds d’investissement du ministère des Armées, géré par la Banque publique d’investissement (BPI France) Laurent TRIGEAUD, maître de conférences de droit public à l’Université de Paris II -Panthéon-Assas 17h30– 18h00 : Pause AMPHI 2 18h00– 19h30 : Assemblées générales ordinaire et extraordinaire de l’AFDSD et Conseil d’administration de l’AFDSD Programme AFDSD final.indd 2 08/07/2019 15:31:11 8h30 Accueil café Faculté de droit Salle B 212 9h00 Atelier 3: Enjeux institutionnels, enjeux opérationnels Président : Franck DURAND Rapporteur : Florent BAUDE Le rattachement de la Gendarmerie nationale au ministère de l’Intérieur : retour sur la loi du 3 août 2009 Jérôme MILLET, docteur en droit, sous-préfet de Lodève (Hérault) La participation citoyenne à la sécurité Franck DURAND, maître de conférences de droit public à l’Université de Champagne-Ardenne, directeur de l’IPAG de Reims Les traités et accords bilatéraux de défense conclus par la France Florent BAUDE, maître de conférences de droit public à l’Université de Lille Légalité de la frappe dans les conflits armés, aspect pratique : l’application du point de vue de l’opérationnel au contact Alban LEDUC, capitaine de frégate à l’État-major de la Marine – ministère des Armées Cadre et enjeux juridiques des actions de contre-ingérence des forces en contexte multinational Nicolas LE SAUX, docteur en droit, président d’ATAO La gestion des défis posés par la lutte contre le terrorisme en Afrique de l’Ouest : Réflexions à partir des cas burkinabé et malien Mahamane COULIBALY, maître-assistant à l’Université de Bamako (Mali), administrateur national chargé des droits de l’Homme à la MINUSMA, et Maxime SOMDA, doctorant à l’Université Grenoble Alpes Faculté de droit Salle B 214 9h00 Atelier 4: Méthodologie de la recherche en sécurité et défense Président : Christian VALLAR, professeur de droit public, doyen honoraire de la faculté de droit et de science politique de Nice Rapporteur : Anne-Sophie TRAVERSAC L’utilisation de la méthode quantitative et des bases de données pour appréhender les questions de défense et de sécurité internationale Mayeul KAUFFMANN, docteur en sciences économiques, chercheur au CESICE – Université Grenoble Alpes Étudier la défense en science politique : la problématique des entretiens de recherche et de leur réutilisation Delphine DESCHAUX-DUTARD, maître de conférences de science politique à l’Université Grenoble Alpes Méthode économique et recherche sur la défense Julien MALIZARD, chercheur à la chaire d’Économie de défense de l’HEDN Faire de la recherche sur la défense en droit public Anne-Sophie TRAVERSAC, maître de conférences à l’Université de Paris II - Panthéon-Assas Le particularisme du droit pénal de la sécurité et de la défense – exemple d’une recherche sur et par l’exception Christophe AUBERTIN, maître de conférences de droit privé à l’Université de Paris V - Descartes L’approche de la sécurité et de la défense par la sociologie : l’exemple du Service National Universel Sébastien JAKUBOWSKI, professeur des universités, directeur de l’ESPE Lille - Nord de France AMPHI 2 12h00- 13h00 Bâtiment Stendhal D Vendredi 27 septembre 2019 9h00- 16h30 Buffet à la faculté de droit 13h30- 15h00 : Rapports de synthèse et discussion Président: Jean-Christophe VIDELIN Atelier 1 : Rapport de Nadine DANTONEL-COR Atelier 2 : Rapport de Laurent TRIGEAUD Atelier 3 : Rapport de Florent BAUDE Atelier 4 : Rapport de Anne-Sophie TRAVERSAC Grand témoin Loïc HERVE, Sénateur de la Haute-Savoie, Secrétaire de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale 15h00 : Conférence publique Pierre-Joseph GIVRE, général de brigade, commandant la 27ème Brigade d’infanterie de montagne (BIM) 16h00 : Clôture du colloque Olivier GOHIN, professeur de droit public à l’Université Panthéon-Assas (Paris II), président de l’AFDSD Programme AFDSD final.indd 3 08/07/2019 15:31:11 7e Colloque annuel de l’Association Française de Droit de la Sécurité et de la Défense Jeudi 26 septembre 2019 de 13h30 à 18h00 Vendredi 27 septembre 2019 de 9h00 à 16h30 L’ Association Française de droit de la Sécurité et de la Défense (AFDSD) est une association reposant sur un réseau national d’universitaires, d’acteurs (militaires...) et d’experts des questions de défense et de sécurité, dans leurs aspects juridiques et politiques en particulier. Ce réseau organise chaque année un grand colloque national rassemblant l’état des travaux de recherche conduits sur les problématiques de défense et de sécurité (intérieure et extérieure). Après Nice, Mulhouse, Brest, Reims, Lille, Bordeaux, les laboratoires de recherche juridique de l’Université Grenoble Alpes (Centre de recherches juridiques, Centre de sécurité internationale et de coopération européenne) organisent le colloque annuel 2019. Coordonnateurs du colloque : Delphine DESCHAUX-DUTARD, maître de conférences de science politique à l’Université Grenoble Alpes Jean-Christophe VIDELIN, professeur de droit public à l’Université Grenoble Alpes Comité scientifique: Théodore CHRISTAKIS, Delphine DESCHAUX-DUTARD, Olivier GOHIN, Nicolas KADA, Sébastien-Yves LAURENT, Valérie MABALAT et Jean-Christophe VIDELIN secrétaire du colloque : Romain CISWICKI ([email protected]) Lieu du colloque : Université Grenoble Alpes Bâtiment Stendhal Amphi 2 et 3 Faculté de droit Salle B212 - B214 1086 Avenue centrale 38400 SAINT-MARTIN d’HÈRES Contact: https://cesice.univ-grenoble-alpes.fr https://crj.univ-grenoble-alpes.fr/ Inscription obligatoire à prendre auprès du secrétaire du colloque d’ici au vendredi 20 septembre 2019 inclus par courriel : [email protected] ou [email protected] ou par courrier : Secrétariat du 7ème colloque annuel de l’AFDSD Faculté de droit - CRJ BP 47 38040 GRENOBLE Cedex 9 Informations pratiques Venir au colloque depuis la gare SNCF : En tramway : Ligne B destination Presqu’Île-Gières / Plaine des sports Arrêt Bibliothèques universitaires (Trajet de 25 minutes) En voiture: Prendre les autoroutes en direction de Grenoble de : Chambéry : A 41 , de Lyon : A 48, de Valence : A 49 Accédez au campus depuis Grenoble : sortie 1 par l’avenue Gabriel Péri Saint-Martin-d’Hères - Domaine universitaire Programme AFDSD final.indd 4 08/07/2019 15:31:11