Le Comité du patrimoine mondial

Le Comité du patrimoine mondial,

1. Rappelant sa décision 38 COM 15 adoptée à sa 38e session (Doha, 2014) qui a élu son Bureau dont le mandat s’achèvera à la fin de sa 39e session (Bonn, 2015),
2. Rappelant également sa décision 39 COM 18 selon laquelle sa 40e session aura lieu à Istanbul, Turquie, du 10 au 20 juillet 2016,
3. Rappelle que l’accueil d'une session du Comité du patrimoine mondial par un membre du Comité est soumis à la signature par le pays hôte d’un Accord de siège, en conformité avec les règles et règlements de l'UNESCO, et que les Accords de siège pour les réunions de catégorie II doivent être signés huit mois à l'avance des réunions;
4. Rappelle également que, conformément à l’article 44.3 du Règlement intérieur du Comité, les dispositions prises par le pays hôte afin de fournir l’interprétation dans une langue autre que les langues de travail du Comité (anglais et français) ou les langues officielles reconnues par les Nations Unies doivent respecter les règles, règlements et procédures de l’UNESCO ;
5. Décide d’élire, conformément à l’Article 13.1 de son Règlement intérieur, son Bureau dont la composition est la suivante :
   1. S. Exc. Ambassadeur Gürcan TÜRKOḠLU (Turquie) en tant que Président du Comité du patrimoine mondial, dont le mandat va débuter à la fin de la 39e session du Comité (Bonn, 2015) pour s’achever à la fin de la 40e session du Comité (2016),
   2. Liban,
      Pérou,
      Philippines,
      Pologne et
      Sénégal (jusqu'à la 20e session de l'Assemblée générale)
      en tant que Vice-Présidents du Comité du patrimoine mondial, dont les mandats vont débuter à la fin de la 39e session du Comité (Bonn, 2015) pour s’achever à la fin de la 40e session du Comité (2016),
   3. Mme Eugene JO (République de Corée) en tant que Rapporteur du Comité du patrimoine mondial, dont le mandat va débuter à la fin de la 39e session du Comité (Bonn, 2015) pour s’achever à la fin de la 40e session du Comité (2016) ;
6. Décide également que le Bureau de sa 41e session (2017) sera élu à la fin de la 40e session du Comité (2016), conformément à l’Article 13.1 du Règlement intérieur du Comité du patrimoine mondial.

Le Comité du patrimoine mondial,

1.  Ayant examiné le document WHC-13/37.COM/18A,

2.  Décide que sa 38e session aura lieu à Doha, Qatar, du 15 au 25 juin 2014 ;

3.  Demande au Centre du patrimoine mondial de consulter le futur Président sur l’ordre du jour provisoire et un calendrier détaillé;

4.  Adopte l’ordre du jour provisoire de la 38e session du Comité du patrimoine mondial en 2014, tel que contenu dans le document WHC-13/37.COM/18A.

Le Comité du patrimoine mondial,

1. Adopte le Règlement intérieur tel que révisé par le Comité du patrimoine mondial figurant en annexe II du présent document;
2. Décide qu’il entre en vigueur immédiatement, à l’exception de l’article 13.1 pour lequel les mesures de transition suivantes seront utilisées :
   1. Au début de sa 27e session ordinaire (Suzhou, juin/juillet 2003), le Comité du patrimoine mondial élira un Bureau qui restera en fonction à compter de cette session jusqu’à l’ouverture de la 28e session ordinaire du Comité (juin 2004) ;
   2. Au début de la 28e session ordinaire (juin/juillet 2004), le Comité du patrimoine mondial élira un Bureau qui restera en fonction à compter de cette session jusqu’à la fin de la 29e session ordinaire (juin 2005). Parmi les membres du Bureau, le Comité désignera un premier Président dont le mandat de six mois ira du début de la 28e session ordinaire (juin2004) jusqu’au 31 décembre 2004, ainsi qu’un deuxième Président dont le mandat de six mois ira du 1er janvier 2005 jusqu’à la fin de la 29e session ordinaire en juin 2005 ;
   3. Le nouvel article 1 du Règlement intérieur prendra effet à partir de la 29e session ordinaire du Comité (juin 2005).
3. Demande au Centre du patrimoine mondial d’inclure une Table des matières pour rendre le Règlement intérieur révisé plus facile à utiliser et d’organiser l’impression et la diffusion du Règlement intérieur révisé avant la 27e session du Comité du patrimoine mondial (Suzhou, Chine, 29 juin - 5 juillet 2003 ).