Transmarchement
Le transmarchement désignait autrefois, dans certaines villes de l'Est de la France (notamment en Franche-Comté), un droit de passage des marchandises. Le transmarchement désignait également des quartiers de Vesoul (encore usité), de Gray et de Besançon.
L'archiviste du département de la Haute-Saône de 1922 à 1932, Martial Griveaud, a étudié ce terme. Il en a conclu que le nom de « transmarchement » désigne une taxe payée sur les marchandises qui traversaient la ville sans y être vendues : elle était assise non sur les marchandises elles-mêmes mais sur les véhicules, d'après le nombre de bêtes qui les tiraient.
Ce droit est concédé en 1766 au Magistrat (corps de ville) par le gouvernement royal[1].
Bibliographie
[modifier | modifier le code]- Martial Griveaud, Le droit de "transmarchement" à Vesoul, Gray et Besançon : Origine de cette dénomination, Imprimerie Bon, , 34 p. (lire en ligne)
Notes et références
[modifier | modifier le code]- « Définition du transmarchement », sur persee.fr (consulté le ).
