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Fichier:Population map Syria & Liban (1935).jpg

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Français : Carte des communautés religieuses et ethniques en Syrie et au Liban (1935). Échelle 1: 200 000; Dimension: 73 × 67 cm.
English: A map of religious and ethnic communities of Syria and Lebanon (1935). Scale 1: 200 000; Dimension: 73 × 67 cm.
Communities marked are:
Sunnis (French: Sunnites); Shi'ites (Musulmans Chiites); Alawites (Alaouites); Circassians (Tcherkess); Isma'ilis (Ismailiehs); Druze (Druzes); Yazidis (Yezidis); Turkomans (Turcomans); Kurds (Kurdes); Turkmen (Turkmènes); Maronites (Maronites); Melkites (Grecs Catholiques); Greek Orthodox (Grecs Orthodoxes); Syriac Orthodox (Syriens Catholique); Arméniens (Syriens Catholique); and "Assyro-Chaldeans" (Assyro-Chaldeéns).
Türkçe: Suriye ve Lübnan'ın dini ve etnik topluluklarının haritası (1935). Ölçek 1: 200 000; Boyut: 73 × 67 cm.
Date
Source
Français : La cartothèque de l'Ifpo (Institut français du Proche-Orient)
Auteur
Français : Carte établie par le Bureau topographique des troupes françaises du Levant.
English: Map prepared by the Bureau of Topographic French troops in the Lebanon.
Türkçe: Harita Lübnan'da Fransız askeri birliklerinin Topografya Bürosu tarafından hazırlanmıştır.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel18 mai 2015 à 07:41Vignette pour la version du 18 mai 2015 à 07:411 200 × 939 (326 kio)Sabuhi from BakuUser created page with UploadWizard

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