Article III de la Constitution des États-Unis

Article III de la Constitution des États-Unis
Great Seal des États-Unis

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v · Cour Suprême et des cours inférieures définies par le

Sommaire

Section 1: les tribunaux fédéraux

La Section 1 confère le pouvoir judiciaire aux tribunaux fédéraux, établit une cour suprême, des tribunaux inférieurs, exige des juges une bonne conduite, et interdit la baisse des salaires des juges.

« Le pouvoir judiciaire des États-Unis, est dévolu à une Cour suprême et à telles cours inférieures dont le Congrès pourra de temps à autre ordonner l'institution. Les juges, tant de la Cour suprême et des cours inférieures devront remplir leurs charges avec une bonne conduite, et, à échéances fixes, recevront pour leurs services une rémunération qui ne sera pas diminuée durant leur Mandat. »

Nombre de tribunaux

La Section 1 exige explicitement une Cour suprême, mais ne fixe pas le nombre de juges qui doivent être nommés à ce poste. L'Article I, Clause 6 fait référence à un «juge en chef» quand il affirme « Quand le président des États-Unis est jugé, le juge en chef assume la présidence ». Le nombre de juges a été fixé par la loi, et il est à l'heure actuelle de neuf : un juge en chef et huit juges assesseurs.

Les propositions visant à diviser la Cour suprême ne s'est jamais prononcée sur la constitutionnalité d'une telle division. Toutefois, le juge en chef Charles Evans Hughes a écrit, « la Constitution ne semble pas autoriser deux ou plusieurs cours suprêmes fonctionnant indépendamment. »

La Convention de Philadelphie, une proposition a été faite pour que la Congrès peut créer des tribunaux inférieurs en vertu de l'Article III, Section 1 et de l'Article I, Section 8. Les tribunaux de l'Article III, également appelés Cours constitutionnelles, ont d'abord été créés par la loi d'organisation judiciaire de 1789 . Les tribunaux de l'Article I, ou tribunaux législatifs, sont des organismes de réglementation, tels que la Cour des impôts des États-Unis. Les tribunaux de l'Article III sont les seuls dotés d'un pouvoir judiciaire, et les décisions des organismes de réglementation restent sujettes à révision par les tribunaux de l'article III. Toutefois, les cas ne nécessitant pas de décision judiciaire peuvent être réglés devant les tribunaux de l'Article I. Dans l'affaire de la locataire Murray contre Hoboken Land & Improvement Co. 59 US 272 (1855) , la district de Columbia, qui est de la compétence exclusive du 1937, proposé par le président américain Cour suprême. Bien que le projet de loi visant généralement à réformer et moderniser l'ensemble du système judiciaire fédéral, la disposition la plus controversée et centrale accorde au président le pouvoir de nommer un juge supplémentaire à la Mode d'occupation

La Rémunérations

La rémunération des juges ne peut être diminuée, mais peut être augmentée, au cours de leur mandat. La Constitution ne mentionne rien quant aux juges dont les tribunaux ont été supprimés. La Loi d'organisation judiciaire de 1801 (Midnight Judges Act) a augmenté le nombre de tribunaux pour permettre au président fédéraliste John Adams de nommer un certain nombre de juges fédéralistes avant que Thomas Jefferson ne prenne ses fonctions. Lorsque Jefferson est devenu président, le Congrès a supprimé plusieurs de ces tribunaux et n'a fait aucune provision pour les juges de ces tribunaux. Le pouvoir d'abolir le tribunal a de nouveau été utilisé en 1913, lorsque le Congrès a aboli le Tribunal de Commerce (Commerce Court). Dans ce cas, cependant, le Congrès a transféré les juges du Tribunal de Commerce aux Circuit Courts.

Section 2: Le pouvoir judiciaire, la compétence et le jugement par jury

La Section 2 définit le pouvoir judiciaire fédéral, et apporte ce pouvoir à exécution en conférant la compétence d'origine et aussi la juridiction d'appel à la Pouvoirs

Les tribunaux fédéraux sont des juridictions de pouvoir limité et avec des compétences limitées, par opposition à une juridiction générale. Les tribunaux de compétence limitée ne peuvent entendre et trancher que des affaires qui ne concernent que certaines accusations. Cette limitation de compétence dans l'objet des affaire doit s'inscrire dans les pouvoirs énumérés de la magistrature:

  • question fédérale : le pouvoir de décider des cas relevant de la Constitution, les lois fédérales et les traités
  • Diplomates : le pouvoir de décider des cas impliquant des ambassadeurs, d'autres ministres publics et des consuls
  • Eau : le pouvoir de décider des cas impliquant des eaux navigables
  • parti fédéral : le pouvoir de décider des cas dans lesquels les États-Unis est partie prenante
  • Inter-États : le pouvoir de décider des cas entre deux ou plusieurs États
  • Diversité : le pouvoir de décider des cas entre les citoyens d'États différents
  • Concession de terre : le pouvoir de trancher les affaires entre les citoyens d'un même État revendiquant des terres au titre des subventions des différents États
  • L'extranéité : le pouvoir de décider des cas entre
    • un État et un État étranger;
    • citoyens d'un État et un État étranger;
    • citoyens d'un Etat et les citoyens ou sujets d'un État étranger, ou
    • un état et les citoyens d'un autre Etat, ou des citoyens ou sujets d'un État étranger, l'Etat est le demandeur initial.

L'Article III ne s'exécute pas automatiquement dans les affaires l'objet sur lequel les tribunaux fédéraux ont le pouvoir. Le Congrès détermine, à partir de l'objet visé à l'Article III, quel cas peut être étudié par chaque cour fédérale, et l'Article III décrit également les rares cas un procès peut se produire à la Cour suprême.

Le procès par jury

L'Article III, Section 2, prévoit que les crimes, sauf cas de destitution, doivent être jugés devant un jury, à moins que l'accusé renonce à ses droits. Le procès doit avoir lieu dans l'État le crime a été commis. Si le crime n'a pas été commise dans un État donné, le procès doit avoir lieu dans un endroit défini par le Congrès. Le sixième amendement contient des dispositions connexes. Le procès doit se tenir dans lÉtat et le district» le crime a été commis, et le district est fixé par le Congrès. Le sixième amendement contient d'autres éléments non liés à l'endroit du procès. Seul le Sénat a le pouvoir exclusif de juger toutes les personnes sous le coup d'un impeachment.

Section 3: La trahison

La Section 3 définit la trahison et sa peine.

Références


Liens externes

Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Article III de la Constitution des États-Unis de Wikipédia en français (auteurs)

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