Droit Des Sociétés Du Brésil

Droit des sociétés du Brésil: théorie

générale; entreprise et

entrepreneur; brevets et marques;

sociétés.

Paul Byron Oliveira Soares Neto1

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Notes de l'auteur et merci

Ce livre a pour but de fournir au lecteur

un aperçu, d'une manière large et objective à l'égard

du droit des sociétés, ce qui expose l'historicité, la

théorie générale, les affaires de l'entreprise, les types

de sociétés commerciales, des marques et des

1enseignant efficace du gouvernement de São Paulo;

Baccalauréat et un baccalauréat en mathématiques de

l'Université Ibirapuera; Spécialiste en gestion de l'école et de

la coordination de l'éducation par Uniasselvi; spécialisation en

droit (UNIP); Spécialisation en génie de la production

(UNIVESP); Après avoir obtenu dans l'instruction de la

philosophie (UNIFESP); Spécialiste en droit fiscal et en droit et

en affaires internationales de l'Universidad del Atlantico -

Espagne.

brevets à la lumière de la doctrine et de la législation

brésilienne.

Ainsi, en écrivant ce livre, je voulais dire

autant que possible pour faciliter la compréhension

de certains instituts de formation des formateurs du

droit des affaires. il est évidemment au lecteur, si

vous le souhaitez, d'approfondir leurs connaissances

dans ce domaine du droit.

Je remercie mes fils, Caius et Giovanna

pour être extrêmement sympathique à ce père qui

vous aime!

« Blessures mentales encore crier

me conduire fou

Je vais déraillent dans un train fou "

(Ozzy)

4

Introduction

Le droit des sociétés, pour une longue

savants aussi appelé droit commercial. Droit privé

par le Code civil et d'autres lois et règlements des

institutions publiques telles que la Banque centrale

du Brésil (BCB) et la Chambre de commerce de

chaque Etat, dans le cas de São Paulo, nous avons le

commerce le long de l'État de São Paulo ( JUCESP).

Cette fois-ci, les principales lois qui

guident le droit des affaires sont le Code civil - la loi

n ° 10.406 / 2002, la loi des sociétés - Droit

6404/1976, la vérification du droit - la loi n °

7357/1985 Droit de la propriété industrielle - loi n °

9279/1996 et la Loi sur le recouvrement en proie et

la faillite - la loi n ° 11101/2005.

Endemann définit le droit des affaires

comme « les règles complexes qui régissent les actes

juridiques du trafic commercial. »2

2Endemann, G. Manuale di diritto commerciale, Marittimo,

Foreign Exchange. Carlo Betocchi ed traduction. Alberto

5

Cesare Vivante souligne une autre

définition de la bonne entreprise « partie du droit

privé, qui a principalement objet régulièrement les

relations des juridiques découlant de l'exercice du

commerce. »3

Paula Forgioni, sur le droit des affaires,

dit « l'ensemble des règles et principes juridiques

régissant l'organisation des entreprises sur le

marché. »4

A travers les définitions présentées dans

les doctrines exposées, nous définissons le droit des

affaires que les règles complexes qui régissent

l'organisation et l'activité afin de répondre aux

Vighi. Napoli: Jovene, 1897, v. 1, p. 11, traduction libre "il di

Complesso che Quelle regolano gli atti norme giuridici del

traffico commerciale."

3VIVANTE, Cesare. institutions de droit commercial.

Traduction J. Alves de Sa. 3. ed. São Paulo: Bibliothèque C.

Teixeira, 1928, p. 7.

4Forgioni, Paula A. L'évolution du droit commercial du

Brésil: le mercancia du marché. São Paulo: Journal des

tribunaux, 2009, p. 17.

6

besoins du marché, et leurs actes rendus compte de

cette activité.

Compte tenu de ce qui précède, il

convient de noter que nous devons analyser

l'évolution du droit des affaires dans le monde et en

particulier au Brésil, présentant les différences et les

entreprises et les paramètres entrepreneur ainsi,

avoir le lecteur sur les types de sociétés et de leurs

caractéristiques, ainsi que sur les aspects pertinents

en ce qui concerne les marques et les brevets.

1. Bref historique

Les civilisations les plus anciennes

engagés plus dans des activités commerciales, avec

l'existence de certaines lois Espartas régissant les

activités, par exemple, le Code de Manu en Inde et

le Code de Hammourabi à Babylone, mais il n'y

avait toujours pas de système juridique spécifique

pour de systématiser les règles et principes des

activités commerciales.

7

Au Moyen Age, avec l'avènement du

marketing accru et l'apparition de nouveaux acteurs,

les marchands (bourgeoisie), à travers les sociétés

d'artisanat, il y a l'émergence du code de commerce,

de toute évidence à l'échelle embryonnaire, la

régulation des relations commerciales par des règles

juridiques représentées par un le droit classiste et

privé.

Cette fois-ci, nous pouvons diviser le

droit des affaires en trois périodes distinctes. La

période qui précède, où les conflits ont été résolus

par les règles juridiques de la classe fermée, mais

sans beaucoup de formalité et de base coutumière.

La

deuxième

période,

avec

la

participation directe de Napoléon Bonaparte,

caractérisé par le libéralisme économique et la

consolidation du Code de commerce français de

1808. Avec cela se produit l'abolition des sociétés et

d'établir la liberté de travailler et le commerce, ainsi

la loi commercial devient régulièrement des actes de

8

commerce,

d'industrie

et

d'autres

activités

économiques. Il est à noter le critère subjectif,

puisque, conçu pour le jugement des personnes non

commerçants, mais exerçant des activités de nature

commerciale.

Dans la troisième période, qui a lieu en

Italie, tient compte de la loi commerciale n'est pas

l'activité elle-même, mais la façon dont elle est

réalisée de manière organisée et professionnelle,

afin de produire ou faire circuler des biens ou des

services . De ce point, nous avons l'activité devient

entreprise donc couvert par le droit des sociétés, à

savoir le Code civil italien favorise l'unification

formelle du droit privé régissant les relations civiles

et commerciales.

1.1.Bref historique du droit des affaires au Brésil

Le Brésilien Code de commerce, la loi n

° 556 du 26 Juin 1850, seules les activités

professionnelles des commerçants disciplinés, donc,

9

dans son texte ne mentionne pas les actes de

commerce.

En

raison

de

l'absence

d'actes

commerciaux disposés dans le Code de commerce,

celle-ci dépend de la réglementation, notamment en

ce qui concerne la question de procédure. Dans la

même année de promulgation du code pertinent, il y

a des règlements, qui a montré d'une importance

primordiale. Le règlement 737, en date du 25

Novembre 1850, a défini la question commerciale de

la relation de procédure, conformément à l'article 19.

les transactions commerciales ont

souffert des difficultés et des désaccords sa

conceptualisation doctrinale. Pour Vera Helena de

Mello Franco « la Loi sur le commerce est l'acte

juridique, qualifié par le fait particulier ceux du

justifier le mouvement de la richesse mobile et en

10

tant que telle, sur le plan conceptuel effet volontaire

et dirigé aux fins régies par le droit commercial ».5

Par cette déclaration, noté l'approche

d'un concept d'entreprise, car il ne traite pas des

actes isolés commerciaux.

Il a eu lieu encore et la définition de la

classification commerciale agit d'être distingué en

trois espèces: dans la nature ou subjective; par la

dépendance ou la connexion; et par la force ou

l'autorité de la loi.

Cette fois-ci, les critères objectifs

adoptés par le Code de commerce brésilien, ne

répondait pas aux besoins à venir des actes

commerciaux et ses variations.

Dans la critique du système d'objectif

Oscar Barreto Filho a déclaré: « Si elle est la loi, en

fin de compte la définition du concessionnaire, ou la

5FRANCO, Vera Helena de Mello. manuel de droit

commercial. São Paulo: Journal des tribunaux, 2001, vol. 1, p.

35.

11

Loi sur le commerce, et donc le commerce, il suit

irrésistiblement de telle sorte que la loi Mercantil est

devant une catégorie législative, plutôt que d'une

catégorie logique ». 6

Informé de la troisième période du droit

des affaires, comme déjà expliqué, le plomb comme

la critique à la propagation de la législation

brésilienne dans les modèles du Code civil italien

1942, à savoir la subjectivité dans le traitement des

relations et des actes commerciaux, donnant lieu au

système juridique brésilien code de protection des

consommateurs et le code civil de 2002.

Le Code civil de 2002, en vigueur le 11

Janvier 2003, abrogeant l'article 456 de la première

partie du Code de commerce qui ne à la terre des

activités commerciales régulières, la réglementation

laissant à la deuxième partie, qui est liée aux

activités maritimes.

6BARRETO Filho, Oscar. La dignité de la loi marchande.

Journal of Banking and Capital Markets, année 2, 6, Sept./Dec.

1999, p. 299.

12

Les sources du droit des affaires sont

divisés en deux groupes: primaires (lois) et

secondaires (coutumes et principes généraux du

droit).

Enfin, de la force du commerce Code

civil cesse d'être la seule activité régie par la loi,

étant

maintenant

le

droit

des

sociétés,

réglementation des activités couvrant l'exercice

professionnel de l'activité économique afin de

produire ou faire circuler des biens ou des services.

Conformément à l'art. 966 du code respectif:

Examine

un

entrepreneur

qui

professionnellement

dans

l'activité économique organisée

pour

la

production

ou

la

circulation des biens ou des

services.

Paragraphe unique. Elle ne

considère pas propriétaire d'une

entreprise

qui

exerce

la

profession

intellectuelle,

la

production scientifique, littéraire

ou artistique, même avec l'aide

d'assistants ou employés, à moins

que la profession constituent

l'élément commercial.

13

2. L'autonomie du droit des affaires

Le droit des affaires est autonome selon

la méthode inductive, en concluant l'élément de

règle par les faits présentés, à la différence du droit

civil. En plus d'une méthode différente, le droit des

affaires a certaines caractéristiques, comme le

fardeau, la facilité de la formation et l'extinction des

obligations, la ponctualité, la protection de crédit et

la facilité du transfert des obligations.

La facilité de la formation, à la

protection de la bonne foi est inhérente à la loi des

affaires, tant dans la formation et l'extinction des

obligations, depuis le milieu de l'opération, à savoir,

le marché est dynamique et nécessite donc un

processus plus rapide .

En ce qui concerne la transmission des

obligations, mettre ce représentée par des

obligations, par exemple, des titres. Déjà la

protection de crédit est indispensable à l'exercice de

14

l'activité, ainsi, elle vise à protéger la personne

responsable de l'octroi du crédit, de sorte qu'il

continue à concevoir, maintenir le développement

des activités commerciales.

Ponctualité se caractérise par le respect

de la suite de disposition ou obligation à l'entretien

de l'équité du marché. Le principe de la charge est

démontré certain coût monétaire pour juger une

action devant la justice.

Cette fois-ci, nous pouvons conclure que

le droit des sociétés est le droit de la société, à savoir

l'exercice de l'activité économique organisée. Ayant

comme objectif un marché disciplinaire, le droit des

affaires suit certains principes, comme suit:

initiative libre, la libre concurrence, société privée

de préservation de la propriété, la liberté de choix et

la valeur du travail humain. Ces principes reposent

sur la Constitution fédérale.

Selon les enseignements de Fabio Ulhoa

Lapin:

15

Les principes du

droit commercial sont classés

comme suit: constitutionnel ou

juridique (comme sont logés dans

la Constitution fédérale ou de la

loi

statutaire),

générale

ou

spéciale (si elles sont applicables

à toute la branche juridique ou

seulement

l'une

de

ses

conséquences) et explicite ou

implicite

(si

elles

sont

expressément prévue à l'état de

droit positif ou le résultat de

cela).7

3. Entrepreneur et affaires

Société et entrepreneurs, concepts

quotidiens sont confus, mais la définition juridique

est très différent.

3.1.affaires

La société découle d'une définition de

l'économie découlait et acceptée dans le domaine

juridique. Maintenant donc, est définie par l'activité

de processus pour articuler les facteurs de

7LAPIN, Fabio Ulhoa. Droit commercial cours - droit des

sociétés. 16ªed. V.1. São Paulo: Saraiva: p.76 de 2012..

16

production, à savoir, le capital, le travail, les