Troisième législature du Bas-Canada
Parlement du Bas-Canada
Parliament of Lower Canada
Parliament of Lower Canada
Troisième législature
(8 janvier 1801 au 13 juin 1804)
| Type | Bicaméral |
|---|---|
| Chambres |
Assemblée législative Conseil législatif |
| Orateur de la Chambre d'assemblée | Jean-Antoine Panet (Parti canadien) |
|---|---|
| Orateur du Conseil législatif | John Elmsley (Parti britannique) |
| Couronne | Robert Shore Milnes, lieut.-gouv., rep. de George III |
|---|---|
| Membres |
65 parlementaires 50 députés 15 conseillers[1] |
| Groupes politiques (Assemblée législative) |
Parti canadien (27) Parti britannique (21) Indépendants (2) |
|---|
| Groupes politiques (Conseil législatif) |
Parti britannique (14) indépendant (1) |
|---|
| Système électoral (Assemblée législative) |
Scrutin majoritaire plurinominal |
|---|---|
| Dernier scrutin | 7 juin 1800 au 28 juillet 1800 |
| Système électoral (Conseil législatif) |
Nomination à vie |
Palais épiscopal de Québec
Québec, Bas-Canada
| Notes | Les données de cette boîte reflètent la composition du parlement à sa dissolution. |
|---|
La troisième législature du Bas-Canada siégea du jusqu'au . Toutes les séances eurent lieu à Québec.
Élections
[modifier | modifier le code]Les élections générales ont lieu du au [2].
Sessions[2]
[modifier | modifier le code]- Première ( — )
- Deuxième ( — )
- Troisième ( — )
- Quatrième ( — )
- Cinquième ( — )
Représentants de la couronne[2]
[modifier | modifier le code]- Robert Shore Milnes, lieutenant-gouverneur chargé de la province durant l'absence de Robert Prescott, pour toute la durée de la législature.
Présidents de l'Assemblée[2]
[modifier | modifier le code]- Jean-Antoine Panet ( — )
Présidents du Conseil[2]
[modifier | modifier le code]- William Osgoode ( — )
- Thomas Dunn[3] ( — )
- James Monk[3] ( — )
- François Baby[3] ( — )
- John Elmsley ( — )
Députés
[modifier | modifier le code]Notes et références
[modifier | modifier le code]- [1]
- ANQ. « Chronologie parlementaire depuis 1791 », dans le site de l'Assemblée nationale du Québec, 17 février, 2009, consulté le 23 septembre 2009
- Orateur suppléant
- Charles-Jean-Baptiste Bouc a été expulsé en janvier 1801 et réélu en mars 1801, expulsé de nouveau ce même mois et réélu en avril 1801, puis encore expulsé en mars 1802; Angus Shaw a été élu à l'élection partielle d'avril 1802.
- Philippe-François de Rastel de Rocheblave est mort en avril 1802; Alexis Caron a été élu à une élection partielle tenue en 1802.
