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Fichier:POL gmina Troszyn COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 411 × 499 pixels, taille : 48 kio)

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Description
Polski: Herb gminy Troszyn
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
Na postawie Statutu Gminy Troszyn BIP
Auteur Semu
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel14 février 2009 à 14:36Vignette pour la version du 14 février 2009 à 14:36411 × 499 (48 kio)Semupoprawka koloru na liściach
13 février 2009 à 23:37Vignette pour la version du 13 février 2009 à 23:37411 × 499 (48 kio)Semu{{Information |Description={{pl|Herb gminy Troszyn}} |Source={{created with Inkscape}}Na postawie Statutu Gminy Troszyn [http://www.troszyn.asi.pl/pls/troszyn/portal?pageid=0&ids=2 BIP] |Date= |Author=Semu |Permission=

Usage global du fichier

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:POL_gmina_Troszyn_COA.svg ».