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Fichier:POL gmina Karsin COA.svg

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Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 441 × 587 pixels, taille : 21 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

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Description
Polski: Herb gminy Karsin
Source
 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
BIP Statut
Auteur Semu
Public domain
Cette image est dans le domaine public car, selon la loi de copyright polonaise du 4 février 1994 (Article 4, cas 2) « les symboles, documents et signes gouvernementaux ne sont pas sujets aux copyrights ». Par conséquent, on peut supposer que cette image a été placée dans le domaine public. Malgré cela, l'usage de cette image en Pologne peut être régulé par d'autres lois.

Historique du fichier

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 février 2009 à 17:50Vignette pour la version du 24 février 2009 à 17:50441 × 587 (21 kio)Semu{{Information |Description={{pl|Herb gminy Karsin}} |Source={{created with Inkscape}} [http://karsin.ires.pl/ BIP] [http://www.bip.ires.pl/gfx/karsin/files/pliki_do_pobrania/statut_gminy_karsin.pdf Statut] |Date= |Author=[[User:Semu|S

Usage global du fichier

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