DescriptionNicole Girard-Mangin avec Dun (1878-1919).jpg
Français : Nicole Girard-Mangin (1878-1919) avec sa chienne Dun
A similar image, in the same location, and same outfit, File:Nicole_Girard-Mangin,_1916.jpg is from November 1916 and by Madeleine (née Gebelin) Brès, (1842-1941)
Deutsch: Nicole Girard-Mangin (1878-1919) mit ihrer Hündin Dun
Date
avant 1919
date QS:P,+1919-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1919-00-00T00:00:00Z/9
Cette image est dans le domaine public dans les pays et les régions où la durée des droits pour les œuvres anonymes ou pseudonymes est de 70 ans à compter de l'année de la première publication ou moins, par exemple dans l'Union européenne.
s'il vous plaît donner aussi une explication pourquoi le travail est dans le domaine public dans son pays d'origine et aux États-Unis. Si ce travail a été publié après 1922 et qu'il n'était pas dans le domaine public dans son pays d'origine à la date URAA (1 janvier pour la plupart des pays), utilisez {{Not-PD-US-URAA}} en plus de ce modèle.
Pour les fichiers du domaine public de l'Union Européenne, utilisez plutôt {{Anonymous-EU}} (voir la documentation).
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.
↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.
Les œuvres dans le domaine public doivent être inéligibles pour le droit d'auteur à la fois aux États-Unis et dans leur pays d'origine pour pouvoir être hébergées sur Commons. Si l'œuvre ne provient pas des États-Unis, le fichier doit comporter un bandeau de licence supplémentaire indiquant la situation vis-à-vis du droit d'auteur dans le pays d'origine.
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.