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Fichier:Gerb-Susumansky-region.gif

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Description

Description
Русский: Герб Сусуманского района Магаданской области
Date 25.09.2008, геральдический регистр РФ № 4523
Source Сайт Союза Геральдистов - http://www.heraldik.ru/gerbs/susumanskiyregion.htm
Auteur Адм. Сусуманского района

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Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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2009-10-10 15:41 150×187× (3094 bytes) GennadyL {{Изображение | Описание = Герб Сусуманского района Магаданской области {{PD-RU-exempt}} | Источник = Сайт Союза Геральдистов - http://www.heraldik.ru/gerb

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