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Fichier:Rozvadov CoA CZ.gif

Rozvadov_CoA_CZ.gif (501 × 500 pixels, taille du fichier : 32 kio, type MIME : image/gif)

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Description

Description
Čeština: Znak Rozvadova
Date 2 juillet 2007 (date de téléversement originale)
Source Transféré de cs.wikipedia à Commons par Sevela.p utilisant CommonsHelper.
Auteur Original téléversé par HonzaXJ sur Wikipédia tchèque.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Selon la loi sur le droit d'auteur tchèque, cette image se trouve dans le domaine public.

(Loi 121/2000, article 3, alinea a)

“Protection pursuant to this Act shall not apply to

  • an official work, such as a legal regulation, decision, public charter, publicly accessible register and the collection of its records, and also
  • an official draft of an official work and other preparatory official documentation including the official translation of such work,
  • Chamber of Deputies and Senate publications,
  • a memorial chronicle of a municipality (muncipal chronicle),
  • a state symbol and symbol of a regional self-governing unit,
  • and other such works where there is public interest in their exclusion from copyright protection.”
Par conséquent cette image peut être considérée comme étant placée dans le domaine public. Toutefois, dans certains cas, l'usage de cette image peut être régi par d'autres lois.

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Journal des téléversements d’origine

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  • 2007-07-02 15:10 HonzaXJ 107×106× (3416 bytes)

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel23 décembre 2017 à 17:50Vignette pour la version du 23 décembre 2017 à 17:50501 × 500 (32 kio)Gumruchlarger based or REKOS – https://rekos.psp.cz/detail-symbolu/id/3f8dc4c7-18cf-440d-a56b-99be0c656a7d
28 novembre 2008 à 12:37Vignette pour la version du 28 novembre 2008 à 12:37107 × 106 (3 kio)File Upload Bot (Magnus Manske) {{BotMoveToCommons|cs.wikipedia}} {{Information |Description={{cs|== Licence ==}} |Source=Transferred from [http://cs.wikipedia.org cs.wikipedia]; transferred to Commons by User:Sevela.p using [http://tools.wikimedia.de/~magnus/commonshelper.php Comm

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