Fichier:Patriotes1832.jpg

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Patriotes1832.jpg (540 × 290 pixels, taille du fichier : 31 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

Français : L'élection partielle dans le quartier ouest de Montréal en mai 1832 se conclue par la mort de trois partisans patriotes: Billet, Languedoc et Chauvin.

Source

http://cgi2.cvm.qc.ca/glaporte/index.shtml

Auteur

Lord Charles Beauclerk (1813—1842)

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

Ceci est une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art originale en deux dimensions. L'œuvre d'art elle-même est dans le domaine public pour la raison suivante :

Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur :

1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1^er janvier 1949, ou

3. l'auteur est mort avant le 1^er janvier 1972.

Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.

العربية ∙ বাংলা ∙ čeština ∙ Deutsch ∙ English ∙ español ∙ suomi ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ മലയാളം ∙ Nederlands ∙ português ∙ português do Brasil ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−

La position officielle de la Fondation Wikimedia est que « les représentations fidèles des œuvres d'art du domaine public en deux dimensions sont dans le domaine public et les exigences contraires sont une attaque contre le concept même de domaine public ». Pour plus de détails, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Cette reproduction photographique est donc également considérée comme étant élevée dans le domaine public. Merci de noter qu'en fonction des lois locales, la réutilisation de ce contenu peut être interdite ou restreinte dans votre juridiction. Voyez Commons:Reuse of PD-Art photographs.

Conditions d’utilisation

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elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

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3. l'auteur est mort avant le 1^er janvier 1972.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	7 décembre 2009 à 15:07		540 × 290 (31 kio)	HuronWendat17	{{Information \|Description={{fr\|1=L'élection de 1832 L'élection partielle dans le quartier ouest de Montréal en mai 1832 se conclue par la mort de trois partisans patriotes: Billet, Languedoc et Chauvin.}} \|Source=http://cgi2.cvm.qc.ca/glaporte/index.

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