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Fichier:Jean Duhau - joueur de rugby en 1927.png

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Description

Description
Français : Jean Duhau, joueur français de rugby à XV et XIII
Date
Source https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b53173705k/f1.item.r=%22stade%20fran%C3%A7ais%22%20%22stade%20fran%C3%A7ais%22.zoom
Auteur
Agence Rol    wikidata:Q18507700
 
Description français
English: photo agency
Français : Agence de photographie
Période d’activité de 1904 à 1937
date QS:P,+1950-00-00T00:00:00Z/7,P580,+1904-00-00T00:00:00Z/9,P582,+1937-00-00T00:00:00Z/9
Autorité
creator QS:P170,Q18507700

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Public domain
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Légendes

Jean Duhau, joueur français de rugby à XV et XIII

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dépeint

Jean Duhau

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actuel30 juin 2023 à 00:12Vignette pour la version du 30 juin 2023 à 00:12751 × 895 (794 kio)Chaps the idolUploaded a work by {{creator:Agence Rol}} from https://gallica.bnf.fr/ark:/12148/btv1b53173705k/f1.item.r=%22stade%20fran%C3%A7ais%22%20%22stade%20fran%C3%A7ais%22.zoom with UploadWizard

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