Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage (vote 3)

Si on essayait de faire le point sur les questions qui restent à déterminer et la manière selon laquelle on va procéder ? R 17 nov 2004 à 00:23 (CET)

quorum

• Comme on peut le voir sur la page de statistiques (http://en.wikipedia.org/wikistats/FR/TablesWikipediaFR.htm), il y a eu en octobre 2004 exactement 121 utilisateurs actifs, sur 1611 utilisateurs enregistrés. Cette histoire de quorum est à revoir.

? cela veut uniquement dire qu'en novembre il y aurait eu besoin de 12 oui pour que le quorum soit atteint. Parmi les 1611 utilisateurs enregistrés, beaucoup ne participent plus au projet il me semble donc difficile d'utiliser ce nombre pour batir un quorum. Si demain la popularite de Wikipedia s'effondrait, il deviendrait impossible de réunir un quorum. Les 121 utilisateur correspondent en fait à ceux qui on fait plus de 100 editions dans le mois, en utilisant une autre fraction on pourait aussi utiliser le nombre de contributeur ayant fait plus de 5 editions: 596 en octobre. ske 19 nov 2004 à 18:00 (CET)

Si on prend 5% des contributeurs actifs du mois précédent (là), (ils étaient 730 en novembre) cela fait 37 ce qui parait un chiffre acceptable, mais le problème est que si le nombre de contributeurs augmente fortement le quorum à atteindre devient trop élevé, il devrait être plus de 600 sur en: ! Il faudrait un chiffre entre deux par exemple 50 ou 25 contibutions dans le mois, mais est-ce possible d'avoir de telles statistiques ? Weft ¿! 30 déc 2004 à 23:21 (CET) (qui essaye en dernier recours de désespoir de ressusciter le débat)

Je crois que j'ai enfin compris ce qui posait problème. J'ai tenté de clarifier la proposition pour bien préciser qu'il ne s'agissait pas de ne prendre en compte que les "oui" des utilisateur très actifs, mais simplement d'utiliser le nombre de ces utilisateurs pour adapter la valeur du quorum à l'activité de Wikipedia. ske

caractère suspensif de l'appel

• Pourquoi l'appel devrait-il etre non-suspensif ? C'est une injustice flagrante ! Traroth | @ 19 nov 2004 à 17:25 (CET)

Si je te comprend bien, imaginons que je me mette à péter les plomb et à vandaliser des articles à répétition. Le CA décide de bloquer mon accès en écriture. Je fait appel. Pendant toute la procédure de l'appel je doit donc être intouchable et je peux continuer à vandaliser? Je ne voit pas ce qu'il y a d'injuste à ce que je reste bloqué pendant le temps de l'appel, et sinon autant arrêter de se prendre la tête tout de suite parce que le CA ne servira à rien: les gens feroont appel tout le temps et on reviendra à la situation actuelle. ske 19 nov 2004 à 17:44 (CET)

J'ai mis une proposition alternative, et j'ai ajouté un petit paragraphe sur la différence entre suspension et immunité. ske

Recours ou lynchage

Le propre d'une instance d'arbitrage (je n'ose marquer d'un tribunal) est d'être l'émanation du peuple (au sens révolution française) et de pouvoir prendre ses décisions avec une certaine sérénité. Dans notre cas, le comité sera élu et si ma compréhension est exacte, le comité sera un dernier recours en cas d'échec de la communauté à ce réguler sur une question donnée.

Si une décision doit encore en permanence sous le risque d'être soumis à celui qui criera le plus fort cela ne va pas être facile de prendre des décisions sereinement. De plus le comité est réélu tout les 6 mois. Si une ou plusieures personnes ne conviennent pas se ne sera facile de ne pas voter pour lui.

Romary 21 nov 2004 à 22:09 (CET)

la deuxième consultation visant à créer ce comité à statué que celui-ci ne devait pas être un dernier recours. Dans mon esprit l'appel d'un décision du C.A. devrait cependant rester exceptionnel et c'est pour cela que j'aime le principe du recours par contestation: c'est une procédure qui ne peut pas être décidée à la légère. Par ailleurs si un C.A. rend une décision contraire à l'avis des utilisateurs c'est qu'il n'est pas très bon. Enfin comme il reste en place jusqu'à la mise en place du nouveau C.A. les "lyncheurs" devront se motiver pour faire avancer la situation si ils veulent réellement renverser le C.A. ske

Suite à la consultation?

Est-ce que quelqu'un sait s'il y aura une suite à cette consultation? Cela fait maintenant quelques mois que je participe, mais je n'ai pas encore tout compris. Est-ce que quelqu'un à besoin d'aide pour faire avancer ce sujet?

Quand je vois certaines prises de bec, je pense que cette instance ne sera pas inutile. Romary 19 jan 2005 à 13:58 (CET)

Tout à fait d'accord avec toi. Il y a déjà eu une décision pour la création de ce C.A.. Cela ne sert à rien de laisser traîner éternellement cette troisième phase qui ne doit statuer que sur des points relativement mineurs. J'aimerais beaucoup que l'on puisse lancer une phase de vote rapidement, par exemple de 1 au 15 février. Pour cela il faudrait vraiment que des proposition alternatives soit présentées (pour le moment il n'y a que moi qui ait fait des propositions et elle n'ont pas l'air d'avoir suscité un enthousiasme débordant). Il faudrait aussi faire un peu de promo pour que les gens s'investissent sur cette prise de décision. ske

Recours par les plaignants

Est ce que j'en dénature le sens si je reformule cette proposition comme ceci?

Seuls les plaignants peuvent demander un recours. Le plaignant demandant un recours organise un vote selon les modalités définis dans les paragraphes ci dessous. Si à l'issue du vote une majorité se prononce favorablement au recours, le C.A. doit prononcer une nouvelle sanction.

ske

Non, tu peux reformuler comme tu le suggères. Romary 4 fev 2005 à 15:40 (CET)

Qu'entend-on exactement par "plaignant"? Celui qui a déposé le recours contre la décision du comité parce que celui-ci lui a donné tort en première instance, ou celui qui a été "condamné" et qui est mécontant de la décision prise à son encontre? (Là, je pars du principe que celui qui saisit le comité en première instance l'a fait parce qu'il n'en pouvait plus et qu'il ne voyait plus d'autre moyen pour sortir de l'impasse, sinon le comité devrait préalablement stipuler que la plainte est irrecevable parce que ne constituant pas un "délit". A partir du moment où la plainte est acceptée, aucun recours ne pourrait etre accepté, et la décision du comité élu à l'égard du contrevenant appliquée)--fl0 12 fev 2005 à 22:21 (CET)Fl0

Après réflexion et a la suite de ta remarque le mot plaignant n'était probablement pas le bon. Pour moi il s'agit de celui qui attaque et celui qui est attaqué. Romary 13 fev 2005 à 21:38 (CET)

Tranchant ou Courtois ?

1. Est-ce que ce commité aura pour but de trancher les questions (oui/non ; à supprimer/à laisser) ce qui me semble aller tout droit vers d'autres oppositions; ou au contraire aura -t-il pour travail de trouvé un compromis courtois ?
   La question me semble de première importance pour l'édification de wikipédia (économie de temps et de travail).

2 Voilà comment je shématise la situation, il y a 3 types de contenus de pages :

[contenu encyclopédique bénéfique]-[Contenu non encyclopédique, mais non nuisible, neutre]-[contenu nuisible-néfaste]

Wikipédia encourage les contenus encyclopédiques bénéfiques, doit clairement se débarasser des contenues nuisible-néfaste.

• Mais pour les Contenus non encyclopédique, mais non nuisible ???

La vocation de ce comité est de tenter de résoudre les 0,1% de conflits entre contributeurs ou le processus actuel ne fonctionne pas bien. Il n'aura à priori aucune autorité sur la politique éditoriale de WP. Par contre il pourra sanctionner des contributeurs qu'il estimerait problématique. Je vous conseille de vous référer à Wikipédia:Comité d'arbitrage (vote 2.3) et la page de discussion associée. ske

Organisation

Afin d'eviter que le plaignant s'amuse à jouer avec le comité d'arbitrage et son autorité, je propose de compléter la proposition ainsi :

S'il s'agissait d'un utilisateur bloqué, son compte est débloqué pour lui permettre d'organiser le vote. Toute utilisation de ce compte pour une édition non liée à l'organisation du vote entraîne :

1. l'annulation immédiate de l'appel,
2. une prolongation de la durée de son blocage, équivalente à la durée actuelle de son blocage,

   Cela signifierait simplement que si l'utilisateur était bloqué pour 3 mois, alors la prolongation est de 3 mois (il sera ainsi bloqué 6 mois en tout). On peut envisager une limite à la prolongation de la durée du blocage (la prolongation peut être de 6 mois maximum par exemple).

3. le retrait de son droit à faire appel pendant toute la (nouvelle) durée du blocage

   On peut réfléchir sur le fait que le retrait soit temporaire (jusqu'à ce qu'il soit débloqué, apres la phase de prolongation), ou définitif (en ayant considéré qu'ayant abusé une fois, il n'y a plus jamais droit, même s'il se retrouve plus tard encore bloqué).

--Tieno 6 fev 2005 à 01:45 (CET)

j'ai tenté de reformuler ta proposition pour fixer quelques ambiguïtés (durée de la période probatpoire par exemple) et permettre un vote. Peux tu vérifier si cela te conviens. ? ske

Ca me parait plutot mieux ecrit.

Par contre, je pense que c'est soit 2.2 (durée fixe de 3 mois) soit 2.3 (doublement de la durée).

Pour la periode probatoire, elle commencerait apres la fin du blocage.

Pour le retrait definitif, il s'appliquerait a toute decision le concernant, que ce soit celle presente, mais aussi les autres a venir (s'il recommence et s'il se fait encore bloquer) : remplacer "cette décision" par "toute decision le concernant dans l'avenir" (ou quelque chose du genre). --Tieno 7 fev 2005 à 22:46 (CET)

A noter que ces éventuelles sanctions seront sans objet si une appel suspensif est choisi.

-> sauf les santions concernant la duree de la sanction (il y a deux points differents : la duree de la sanction, et le droit a l'appel). --Tieno 7 fev 2005 à 22:49 (CET)

Je parlais en fait de la toute derniere proposition de la page, elle vise à suspendre ou non les sanctions du C.A. pendant la phase d'appel. Si elles doivent etre suspendues, il ne poura plus y avoir de sanction en cas d'édition non liée à l'organisation du vote puisque l'utilisateur retrouve tous ses droits d'édition. ske

Juste pour dire que je suis très content que les choses soient relancées. Cela prouve que Wiki fait aussi mentir la vieille règle selon laquelle faute d'un unique leader de projet, les projets ne vont pas à leur terme. Merci villy ♦ ✎ 7 fev 2005 à 23:46 (CET)

croisons les doigts  ;) ske

Je suis désolé, mais là je ne comprend rigoureusement rien à la section "Organisation" (enfin, le texte en italique est clair, mais le reste...) R 8 fev 2005 à 00:36 (CET)

j'ai tenté de reformuler un peu ske

Règlement complet

J'ai compilé ici les règles qui ont déjà été adoptées, avec quelques menues additions entre crochets (pour clarifier certaines ambiguités ou tenir compte des remarques des votants). Si vous trouvez ma page utile, n'hésitez pas à la modifier ou à la déplacer en dehors de mon espace perso. R 8 fev 2005 à 01:17 (CET)

A ce sujet, pour asseoir la légitimité du CA et vu le temps qui s'est écoulé, il serait peut-être utile de faire un vote pour ratifier ce règlement (de préférence simultanément à celui sur la procédure d'appel, pour éviter de reperdre 3 mois). R 8 fev 2005 à 01:21 (CET)

ça me semble une bonne idée. Je te laisse formuler cela sur la page de proposition. Je serais pour un quorum de 20 personnes avec une majorité qualifiée de 75%, c'est ce qu'on avait fait dans Wikipédia:Comité d'arbitrage (vote)/Archives 1. En rappelant que donner son accord, n'interdit pas de faire une proposition contraire dans quelques mois si on estime que le C.A. ne fonctionne finalement pas très bien. ske

Comme il ne reste que dix heures avant la fin des propositions, je l'ai mis en place moi même. ske 8 fev 2005 à 14:04 (CET)

Nouvelles propositions après l'ouverture du vote

Suite à l'insertion de nouvelle proposition après le démarage du vote je préssent qu'on ne va pas tarder à avoir encore une fois droit à une belle polémique sur le caractère antidémocratique de cette consultation :-(.

Je ne sais vraiment pas ce qu'il faut faire:

• supprimer la proposition de Utilisateur:(:Julien:): je suis plutôt pour car d'une part la règle a été annoncée clairement, d'autre part car sa proposition varie uniquement sur des points de détails.
• s'en laver les main
• l'aider à intégrer sa proposition dans la page (par exemple le nombre minimum de votant aurait plutôt sa place dans la section "quorum")

Qu'en pensez vous? ske 9 fev 2005 à 11:58 (CET)

Il me semble qu'elle est contradictoire avec un point déjà acquis sur la qualité des votants pour le C.A. Il me semble aussi qu'elle pouvait s'exprimer très largement avant l'ouverture du vote, vu le temps de latence entre les votes 2 et 3. Je suis donc pour sa suppression en l'état. villy ♦ ✎ 9 fev 2005 à 12:08 (CET)

Je sais je suis en retard de 11h. pour exprimer une alternative qui n'est que sur la précision des termes de la proposition (et en particulier éviter la création de puppets pour contester une décision du CA via un vote de la communauté). Je ne crois pas que ce soit une « polémique sur le caractère anti-démocratique » de la consultation que je soutiens pleinement. Mon inattention chronique m'a fait manquer la grande publicité autour de cette intiative c'est pour ça que j'arrive après les délais impartis. J'accepte la suppression de mon encart. Désolé du dérangement ! (:Julien:) 9 fev 2005 à 12:51 (CET) Ah, en plus j'ai mis une explication de vote je suis le premier, je sais pas si c'est ok ?

Je ne faisait qu'exprimer ma crainte à cause de ce qui s'était passé lors de la première phase de la consultation , il ne s'agissait en aucun cas d'une critique ou d'une accusation.D'ailleurs une polémique serait plus l'indicateur d'un problème dans l'organisation de cette consultation, que quoique soit d'autre. Bref, j'ai fait au plus simple et j'ai supprimé ta proposition puisque tu es d'accord. Je pense honnêtement qu'il sera possible d'avoir des conditions de vote quasiment équivalente à ta proposition. En particulier la phrase "peuvent voter tous les utilisateurs ayant le droit de voter aux élections d'un C.A." implique que les votants doivent avoir un mois/50 contributions. ske

Je crois que le problème est le fonctionnement des votes sur Wikipédia : un schéma que j'ai vu se reproduire presque systématiquement est que une personne ou 2 ou 3 seulement participent aux discussions préalables et que les autres ne se réveillent que lorsque le vote proprement dit commence. La seule idée qui me vient pour contrer ce phénomène à l'avenir serait d'avoir des votes en deux phases, disons d'une semaine chacune, la première autorisant l'ajout de propositions mais pas la deuxième. Pour ce vote-ci, c'est trop tard mais je serais d'avis de ne pas être trop rigide et de laisser apparaître de nouvelles propositions à condition qu'elles apparaissent dans les 2-3 prochains jours et qu'elles soient significativement différentes ou meilleures (de l'avis de plusieurs personnes) que celles qui existent déjà. R 9 fev 2005 à 16:41 (CET)

Quorum Erreur dans les infos?

Hum, j'ai du mal a comprendre.

Si 10% des contributeurs très actifs = 14, comment est-il possible que 5% des contributeurs très actifs = 37 ?

Comme je ne sais pas si ce sont les % qui sont incorrect ou les valeurs informatives je préfère ne pas voter pour le moment.Nicnac25 10 fev 2005 à 00:42 (CET)

Tu m'as fait douter ;) Dans un cas c'est 5% des utilisateurs actifs (au moins 5 contributions), dans l'autre 10% des utilisateurs tres actifs (au moins 100 contributions). ske

Moi j'arrive tout simplement pas à signer avec la date.Comment on fait?--fl0 12 fev 2005 à 15:29 (CET)Fl0

Un retrait temporaire de son droit à faire appel

Pendant toute la durée de la sanction (en incluant l'éventuelle prolongation), la personne n'a plus le droit de faire appel de cette décision du C.A.

Comme dit villy, c'est un point évident. Je crois que beaucoup n'ont pas dû comprendre ce point ... « Le droit de faire appel (une fois pour une décision — les vices de forme ne comptant pas) doit être absolu. » Même ceux qui votent "contre" sont "pour" ce point !! Soit je ne comprends rien à ce point, soit il y a un problème qui me dépasse (et dans les deux cas, je ne comprends pas les votes en cours). --Tieno 15 fev 2005 à 12:04 (CET)

consultation sur les règles d'arbitrages

Note : le texte ci-dessous a été déplacé depuis le Bistro de Wikipédia.

Le vote est ouvert jusqu'au 23 fevrier sur Wikipédia:Comité d'arbitrage (vote 3). Toute personne possédant un compte au 9/2/2005 peut voter, alors venez donner votre avis. Merci. ske

Un recours ne peut etre qu'un appel a un autre jugement et non à une communauté Pour les recours il faut impérativement que des personnes dictinctes se prononcent et absolument pas ni partiellement les mêmes... .melusin 5 fev 2005 à 14:01 (CET)

En tout cas, il faut imperativement qu'un maximum de contributeurs Wikipedia se prononcent sur ces regles d'arbitrage, sinon ce projet particulierement important pour WP risquerait de partir en queue de poisson. Ce qui n'est vraiment pas a souhaiter a mon avis. --Tieno 9 fev 2005 à 23:24 (CET)

Il y a une erreur dans les chiffres donné pour le Quorum. 10% = 14, 5% = 37. Ca fait un moment que j'ai plus fait de math, mais y a quand même un truc qui cloche. Ne sachant si c'est les % ou les valeurs qui sont erronées, je n'ai pas voté cette section.Nicnac25 10 fev 2005 à 01:01 (CET)

Il n'y a pas d'erreurs (logique, pour les calculs je n'ai pas vérifié) : les 14 voix correspondent aux 100 utilisateurs très actifs, les 37 voix aux utilisateurs simplement actifs (c'est indiqué dans les intitulés des votes). Note que je ne sais pas à quoi correspondent exactement ces définitions, je n'ai pas étudié le calcul des stats de Mediawiki. Meanos + 10 fev 2005 à 01:48 (CET)

Merci pour ces clarifications. A 1 heure du matin, j'ai parfois du mal à lire tout.Nicnac25 10 fev 2005 à 11:07 (CET)

Le système de vote en place n'étant pas du tout représentatif de l'ensemble des wikipédiens, il ne me parait pas adapté à prendre des décisions. combiens de wikipédiens inscrits sur le wiki fr ? combien de votes exprimés, alors quand dans les résultats je lis majorité>50%, je tiens à rappeler que Majorité > 90% des wikipédiens n'a pas donné son avis. Comment un groupe restreint peut il décider au nom d'une communauté? Izwalito 14 fev 2005 à 12:38 (CET)

Comme dans toute démocratie, le principe est Qui ne dit mot consent.. J'ai particulièrement horreur des systèmes où une abstention est considérée comme un oui ou comme un non.

Quand je m'abstiens de voter (donc quand je ne vote pas), c'est que le résultat m'est égal: ce n'est ni un non, ni un oui. Il faut bien sûr qu'un vote soit correctement visible (publication sur le Bistro et autres) et que sa durée permettent au plus grand nombre de s'exprimer (en tenant compte que l'on peut être en vacances aussi de temps en temps).

Jyp 14 fev 2005 à 13:27 (CET)

Consultation sur règles d'arbitrage (bis)

Note : le texte ci-dessous a été déplacé depuis le Bistro de Wikipédia.

Je trouve que le nombre de votant est faible. C'est à mon avis dommage, cette institution me semble assez indispensable pour règler certains conflits qui s'embourbent.

De plus compte tenu du faible nombre de votants, il n'y a pas vraiment de tendance qui se dégage et toute la procédure va tomber à l'eau.

Pour voter : Wikipédia:Comité d'arbitrage (vote 3)

Romary 13 fev 2005 à 13:05 (CET)

C'est trop prise de tête. Pourquoi essayer de prévoir à l'avance toutes les situations qui pouraient se produire. On ne va pas réécrire le code civil. Un comité d'arbitrage de 7 membres, élus pour 6 mois existe. Qu'il décide lui même de son fonctionnement et on le verra à l'oeuvre. De toute façon, étant donné qu'il n'y a pas de police pour venir frapper à 6 heure du matin à la porte d'un contestataire, les décisions pouront toujours être refusées par un plaignant. Moi, ma position est simple, j'applique les règles de fair-play ou je me retrouve banni, je fais confiance en cela au comité d'arbitrage, la démocratie c'est aussi la délégation. Siren 13 fev 2005 à 18:42 (CET)

Etant donné la large majorité qui se dégage contre chacune des trois possibilités de recours qui étaient proposées, il y a une très forte probabilité pour que cette consultation ne permette pas de choisir une alternative.Je trouve personnellement gênant de voire des gens se prononcer pour une possibilité de recours mais voter contre toutes les alternatives. Manque de rigueur ou problème dans la procédure de prise de décision? Ce constat fait, il serait intéressant que ceux qui se sont prononcés contre les choix proposées commencent le plus rapidement possible à construire d'autres propositions (Siren vient de montrer l'exemple ;). En cas d'échec de la consultation, une autre question qui nécessiterait une réponse est de savoir si nous devons avoir défini un procédure d'appel pour commencer à mettre en place le C.A. ou si cela peut être fait en parallèle. ske

Personnellement, si je ne prends pas part au vote, c'est parce qu'il me semble que ce système de vote est inadapté à la prise de décision sur wikipedia fr. De plus, il m'arriverait souvent de voter blanc et je n'ai vu nul part expliqué de manière simple et concise comment le résultat des votes était transformé en décision, par contre j'ai été mis face à des décisions allant à l'encontre du bon sens. Izwalito 14 fev 2005 à 13:49 (CET)

Proposition globale

Les propositions séparées, c'est bien, mais un certain nombre d'entre elles sont liées, donc le résultat est forcément bancal.

alors je fais la proposition suivante :

1er recours devant le même CA. possible 1 seule fois dans le mois qui suit la prise de décision, après cela, possible 1 fois tous les 2 mois. 2me recours, vote de la communauté seulement après avoir passé le 1er recours au moins 1 fois. Possible une seule fois, et semi-définitif. Plus aucun recours possible après celui-là pendant les 6 mois qui suivent. Pas de Quorum nécessaire avant la demande.

En cas de décision inacceptable du CA, la communauté peut demander sa révocation. La révocation ne peut s'obtenir que par une majorité des 2/3 des votants. Chaque personne ne peut demander la révocation qu'une et une seule fois par an.

Pour les prolongations en cas de problème pendant l'arbitrage, à traiter au cas par cas, pas d'automatisme.

Voila, c'est une proposition en block. On peut éventuellement l'améliorer, mais à mon avis le vote devrait se faire de manière globale et pas point par point. Nicnac25 24 fev 2005 à 10:40 (CET)

Il me semble clair que ce vote n'est pas une totale réussite. Mais avant de refaire une (ou plusieurs propositions) il faudrait d'abord regarder les points qui sont acquis par ce dernier vote.

Le principe du vote en bloc est plus clair.

En ce qui concerne ta proposition, on ne sait pas qui peut ou ne peut pas faire appel qui peut demander la révocation et je ne comprends pas vraiment le recours tous les 2 mois. Romary 24 fev 2005 à 12:39 (CET)

Hum, pour moi, uniquement les parties en litige peuvent faire appel. (accusateur et accusé). Si n'importe qui peut faire appel, on aura vite des spécialistes pour faire appel de chaque décision.

La révocation peut être demandée par n'importe qui, mais une seule fois par année et par personne. Donc, si moi je demande la révocation du CA. Quel que soit le résultat, je ne peux plus la demander avant l'année prochaine. Il faut que la révocation soit possible, mais éviter que l'on puisse en abuser.

Pour le recours tous les deux mois, je vais prendre un exemple.

Le CA traite un litige, décision rendue le 15 février. Chaque partie peut faire appel 1 fois du 15 février au 15 mars. Quel que soit le résultat de l'appel, il doit attendre le 15 mars pour un faire un autre. Quel que soit le résultat il doit attendre le 15 mai...

C'est une sorte de compromis entre la nécessité de pouvoir faire appel et éviter son usage abusif.

De plus le recours à un vote communautaire est possible aussi, mais si on demande à la communauté de voter, plus de recours possible pendant 6 mois. Ils faut que les gens qui fassent ce genre de recours réfléchissent avant de le faire, et qu'on évite que chaque prise de décision du CA se termine systématiquement par une demande de vote à la communauté.Nicnac25 24 fev 2005 à 13:16 (CET)

Si n'importe qui peut faire appel, on aura vite des spécialistes pour faire appel de chaque décision. ; ce qui signifie qu'on préfererait cautionner un avis de "non-expert" au détriment d'un avis "d'expert" ! Si un spécialiste ou un expert ne peut pas faire appel c'est rendre irréfragable une décision "non-expertisée", c'est cautionner l'erreur possible. Contre --•Šªgε• | ♂ 24 fev 2005 à 13:39 (CET)

Je crois que je n'ai pas été assez clair. Quand je parle de spécialiste, je parle de spécialiste du recours des décisions du CA de wikipédia et de rien d'autres. En clair, c'était une formule de style pour éviter les termes tels que troll, calimero, pleurnichard,...Nicnac25 24 fev 2005 à 15:03 (CET)

Par ailleurs, rien n'empêche celui qui détecte un problème d'en parler aux " parties en litiges". Une fois cela fait, si toutes ces parties en litige estiment que la décision du CA leur convient quand même, pourquoi faudrait il lancer une procédure d'appel? ske

Bonne idée. Voici ce que j'ai compris de la proposition en cours de construction:

1 ere étape : appel devant le C.A.

• qui peut demander un appel: les parties en litiges,1 seule fois tous les 2 mois^[1] pour chaque partie.
• qui décide qu'un appel est motivé ou pas: le CA
• qui peut proposer une sanction alternative: le CA
• qui décide si la sanction alternative doit être appliqué à la place de la peine initiale: le CA

2e étape : appel devant la communauté

• qui peut demander un appel: les parties en en litiges, 1 seule fois tous les 6 mois^[1] pour chaque partie, à condition qu'elle ait déjà faite au moins un appel devant le C.A.
• qui décide qu'un appel est motivé ou pas: la communauté
• qui peut proposer une sanction alternative: celui qui a demandé l'appel
• qui décide si la sanction alternative doit être appliqué à la place de la peine initiale: la communauté

[1] uniquement pour la décision courante . Si une personne est confrontée simultanément à plusieurs problèmes, elle peut faire appel pour chacun des litiges qui la concerne.

Ce qui ne me semble pas clair, c'est de savoir si la procédure de révocation du C.A. est indépendante de la procédure d'appel proprement dite ou s'il faut que la 2e étape (vote de la communauté) ait été franchie pour pouvoir demander à révoquer le C.A.

Je pense qu'il faudrait intégrer les points qui ont été favorablement accueillis lors de la prise décision actuelle:

• recours non supspensif
• quorum exigé pour vote de la communauté
• organisation des vote de la communauté
• une annulation immédiate de l'appel en cas de vice
• il n'est pas possible de faire à nouveau appel d'une décision prise en appel. (propposition d'alternative qui me semble plus simple que les delais de 2mois/6 mois: chacun peut tenter un appel devant le CA puis un appel devant la communauté. Si il n'est toujours pas satisfait, tant pis pour lui)

ske

ske 24 fev 2005 à 16:04 (CET)

• Pour moi, la demande de révocation du C.A. est totalement indépendante de la procédure d'appel. Il s'agit seulement d'une mesure d'urgence à activer uniquement en cas de dérapage sévère du C.A.
• Le recours reste non suspensif.
• Le quorum ne me semble plus nécessaire vu que le vote de la communauté est un deuxième appel, et demander à la communauté de voter pour savoir si elle veut voter ça me parrait un peu too much.

tu as probablement raison: si seules les parties en conflit ont le droit de présenter un recours devant la communauté et cela seulement une fois et uniquement si elles ont déjà demandées au C.A. de réviser son jugement, on élimine à priori tout risque de recours à répétitions. ske

• l'organisation des votes, c'est a définir, mais bon, on peut faire cela plus tard et ce point n'empêche en rien le démarage du C.A.
• L'annulation immédiate reste
• pour le nombre de recours, effectivement, 2 appels max, 1 devant le C.A. et 1 devant la communauté ça devrait être suffisant.

Le seul point qui me dérange un peu c'est que faire appel de la décision du C.A. devant le même C.A. ne me semble pas très logique. Nicnac25 24 fev 2005 à 17:17 (CET)

C'est quoi un dérapage sévère du comité d'arbitrage?

Une élection tous les 6 mois, il me semble que c'est suffisant pour ne pas réélire la ou les personnes qui posent problème. Même s'il était exprimé dans des termes différents, le principe du limogeage par vote du comité d'arbitrage a été nettement repoussé dans le dernier vote.

Quand j'ai rédigé le premier jet de la "saisie par les plaignants" le choix du mot plaignant a été assez malheureux. Pour moi il s'agit des parties en litige comme quelqu'un l'a exprimé plus haut. Romary 24 fev 2005 à 22:22 (CET)

Le vote n'a rien démonter, il proposait comme seule solution pour un recours le limogeage du C.A.

Les commentaires indiquait que certains étaient contre le fait qu'il faille limoger le C.A. pour un recours (c'est mon cas) mais qu'également l'idée d'un C.A. inamovible ne plait pas à tout le monde (ce que je comprend). Donc, je propose ce qui me semble un compromis.Nicnac25 24 fev 2005 à 23:05 (CET)

Puisque cela est maintenant deconnecté de l'appel lui-même, je propose de laisser pour le moment de coté le problème de limogeage du C.A.. Cela signifie que la règle générale des prise de décision s'appliquera pour une éventuelle demande de limogeage du C.A. Si cela s'avère problématique, on pourra toujours voire plus tard. ske

Proposition alternative

• Élection de deux Comités d'arbitrage, par exemple de trois membres chacun, qui se répartissent les accusés dans deux circonscriptions (définies par exemple à partir de la place de la première lettre du nom d'utilisateur de l'accusé dans l'ordre alphabétique), chaque comité d'arbitrage étant responsable des procédures d'appel des jugements qui ont été rendus en premier ressort par l'autre comité. (J'essaie de m'inspirer de la procédure d'appel en droit pénal français)

--Teofilo-Folengo 24 fev 2005 à 16:44 (CET)

Idée intéressante.Nicnac25 24 fev 2005 à 23:05 (CET)

Si on part dans ce sens là, je pense qu'il vaut mieux n'élire qu'un seul "pool" de personnes. Ensuite les membres élus se divisent eux-mêmes, comme ils le souhaitent, en deux groupes distincts. L'élection d'un seul comité va déjà être assez compliquée comme ça, inutile de se rajouter encore plus de difficultés. --Tieno 25 fev 2005 à 10:50 (CET)

Tout à fait d'accord. Puisqu'un C.A. aura 7 membres, il est probable que pour un problème donnée seulement 3 ou 4 membres se chargeront d'une étude approfondie et que les autres se contenteront de donner leur avis et de vérifier que tout est OK. On pourrait laisser le C.A. s'organiser lui même pour que les recours soit étudiés par les membres qui ont été le moins impliqué dans la décision initiale. Par ailleurs, même si ce sont les même personnes qui étudient le recours, cela peut être intéressant dans les cas où de nouvelles informations serait disponibles, ou encore si une des parties estime que le C.A. n'a pas suffisamment motivé sa décision et demande des explications complémentaires. Par contre si le problème est effectivement lié à un soupçon de partialité des membres du C.A. le second recours devant la communauté permettra de le régler. Le premier recours aura alors servi de préparation du vote de la communauté, en demandant au C.A. de bien préciser les motivations de sa décision. ske

C'est une proposition de bon sens. Romary 25 fev 2005 à 11:40 (CET)

Il reste à clarifier

Je recopie ici les commentaires de Utilisateur:Weft originalement placés sous les titre et sous-titre "Résultat Vote 3" sur Wikipédia:Comité_d'arbitrage_(vote_3) de façon à séparer les résultats de vote et les commentaires personnels de chacun. --Teofilo-Folengo 24 fev 2005 à 14:57 (CET)

-- début de copie--

Il reste à clarifier :

• le principe du recours (Recours par les plaignants : 50% de oui sans les neutres)
• la prolongation de la durée du blocage : Une prolongation de la sanction limitée à une durée maximale de 6 mois atteint 50% de oui sans les neutres
• le quorum : 10% du nombre d'utilisateurs tres actifs atteint 50% de oui sans les neutres adopté à 55%

--fin de copie--

Wikipédia:Comité d'arbitrage (vote 3)

Note : le texte ci-dessous a été déplacé depuis le Bistro de Wikipédia.

Suite au problèmes de serveur je propose de laisser la consultation ouverte jusqu'à vendredi 12h. La situation n'est vraiment pas terrible: aucune des alternative n'atteint la majorité et les personnes qui ont voté contre n'ont pas proposé de solutions pour faire évoluer la situation  :-(.

Si cette consultation est un échec, plusieurs alternatives s'offriront à nous:

1. Laisser à nouveau pourrir la situation pendant des mois.
2. Abandonner l'idée d'un comité d'arbitrage.
3. Relancer une nouvelle phase de prise de décision (encore faudrait il des propositions)
4. Démarrer le comité d'arbitrage sans donner de possibilité de recours (ce qui contredit une prise de décision précédente).

La discussion est ouverte sur Discussion Wikipédia:Comité d'arbitrage (vote 3).ske 24 fev 2005 à 09:06 (CET)

Peut-être fallait-il simplement organiser différemment les votes pour les propositions alternatives! Ca me paraît évident, avec le recul, que quelque chose comme :

• Vous préférez :
  • Les pâtes
    • Oui
    • Non
  • Le riz
    • Oui
    • Non
  • Les patates
    • Oui
    • Non

ne peut pas dégager une majorité, parce qu'on va forcément répondre un oui et deux non (ou alors on ne sait pas ce qu'on veut). Si on supprime les votes "Non" pour les gens qui ont voté "Oui" ailleurs, alors on va avoir une vraie réponse majoritaire à ces questions... Ca serait peut-être plus simple que de revoter, non? Arnaudus 24 fev 2005 à 09:13 (CET)

A mon avis, nous devrions voter sur des propositions complètes car voter morceau par morceau abouti a des incohérences. On fait X propositions et on élit la meilleur au meilleur ratio "pour – contre". A☮ineko ✍ 24 fev 2005 à 09:25 (CET)

J'ai fais une proposition globale dans la page de discussion en essayant de regrouper les différents avis résultant du vote point par point. À vous de voir.Nicnac25 24 fev 2005 à 11:27 (CET)