Communauté de communes Combrailles Sioule et Morge

	Communauté de communes Combrailles Sioule et Morge
Administration
Pays	France
Région	Auvergne-Rhône-Alpes
Département	Puy-de-Dôme
Forme	Communauté de communes
Siège	Manzat
Communes	29
Président	Sébastien Guillot (PS)
Date de création	1er janvier 2017
Code SIREN	200072098
Démographie
Population	19 646 hab. (2021)
Densité	46 hab./km2
Géographie
Superficie	427,0 km2
Localisation
	; Localisation dans le Puy-de-Dôme.
Liens
Site web	combrailles-sioule-morge.fr
Fiche Banatic	Données en ligne
Fiche INSEE	Dossier complet en ligne
	modifier

Cet article est une ébauche concernant une intercommunalité française et le Puy-de-Dôme.

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant (comment ?) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises.

La communauté de communes Combrailles Sioule et Morge est une communauté de communes française, située dans le département du Puy-de-Dôme en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Historique

Le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) du Puy-de-Dôme, dévoilé en octobre 2015, proposait la fusion des communautés de communes des Côtes de Combrailles, Manzat communauté ainsi que huit communes de la communauté de communes du Pays de Menat^[1]. Il est confirmé en mars 2016^[2].

La fusion est prononcée par l'arrêté préfectoral n^o 16-02965 du 19 décembre 2016 (rectifié par l'arrêté n^o 16-02982 du 22). La structure intercommunale prend le nom de « Combrailles Sioule et Morge »^[3].

Territoire communautaire

Géographie

La communauté de communes Combrailles Sioule et Morge est située au nord-ouest du département du Puy-de-Dôme, dans la région naturel des Combrailles ainsi que du pays Brayaud.

Composition

La communauté de communes est composée des 29 communes suivantes :

Liste des communes de l'intercommunalité
Nom	Code Insee	Gentilé	Superficie (km²)	Population (dernière pop. légale)	Densité (hab./km²)
Manzat (siège)	63206	Manzatois	39,06	‍1 408 (2021)	36
Les Ancizes-Comps	63004	Ancizois	21,2	‍1 699 (2021)	80
Beauregard-Vendon	63035	Beauregardais	7,33	‍1 298 (2021)	177
Blot-l'Église	63043	Blotaires	25,29	‍445 (2021)	18
Champs	63082		15,13	‍402 (2021)	27
Charbonnières-les-Vieilles	63093		32,62	‍1 153 (2021)	35
Châteauneuf-les-Bains	63100	Castelneuvois	16,92	‍320 (2021)	19
Combronde	63116	Combrondais	18	‍2 148 (2021)	119
Davayat	63135	Davayères	2,33	‍626 (2021)	269
Gimeaux	63167	Gimeaudaires	2,19	‍393 (2021)	179
Jozerand	63181		10,76	‍556 (2021)	52
Lisseuil	63197		6,88	‍114 (2021)	17
Loubeyrat	63198	Boiratoux	23,93	‍1 424 (2021)	60
Marcillat	63208	Marcillatois	11,76	‍325 (2021)	28
Montcel	63235	Montcellois	9,43	‍551 (2021)	58
Pouzol	63286	Pouzolais	13,93	‍267 (2021)	19
Prompsat	63288	Prompsadaires	4,23	‍464 (2021)	110
Queuille	63294	Queuillants	10,03	‍285 (2021)	28
Saint-Angel	63318		17,89	‍470 (2021)	26
Saint-Gal-sur-Sioule	63344	Saint-Galois	9,52	‍147 (2021)	15
Saint-Georges-de-Mons	63349		34,15	‍1 959 (2021)	57
Saint-Hilaire-la-Croix	63358		16,21	‍368 (2021)	23
Saint-Myon	63379		5,51	‍538 (2021)	98
Saint-Pardoux	63382	Saint-Pardousiens	15,99	‍417 (2021)	26
Saint-Quintin-sur-Sioule	63390	Saint-Quintinois	14,32	‍386 (2021)	27
Saint-Rémy-de-Blot	63391		15,22	‍244 (2021)	16
Teilhède	63427	Teilhédaires	11,82	‍501 (2021)	42
Vitrac	63464		13,23	‍341 (2021)	26
Yssac-la-Tourette	63473	Touretaires	2,14	‍397 (2021)	186

Démographie

Évolution démographique du territoire
1968	1975	1982	1990	1999	2010	2015	2021
16 016	15 573	16 178	16 209	16 006	17 930	18 604	19 646

Les données proposées sont établies à périmètre géographique identique, dans la géographie en vigueur au 1^er janvier 2024.
(Source : Insee^[4])

Administration

Siège

Le siège de la communauté de communes est situé à Manzat^[3].

Les élus

Article détaillé : Élection des conseillers communautaires.

La communauté de communes est gérée par un conseil communautaire composé de 47 membres représentant chacune des communes membres.

Leur répartition a été fixée par l'arrêté préfectoral n^o 19-01837 du 9 octobre 2019^[5] :

Délégués
Nombre de délégués	Communes
5	Combronde, Saint-Georges-de-Mons
4	Les Ancizes-Comps
3	Beauregard-Vendon, Loubeyrat, Manzat
2	Charbonnières-les-Vieilles
1 (+ 1 suppléant)	les 22 autres communes

Présidence

Liste des présidents successifs
Période		Identité	Étiquette	Qualité
Les données manquantes sont à compléter.
2017	juillet 2020	Jean-Marie Mouchard	PS	maire de Loubeyrat (2008 → 2020)
juillet 2020	En cours	Sébastien Guillot^[6]	PS	maire de Gimeaux (2012 → )

Compétences

Article détaillé : Compétences des communautés de communes.

L'intercommunalité exerce des compétences qui lui sont déléguées par les communes membres. Parmi celles-ci, quatre sont obligatoires, cinq sont optionnelles et au moins trois sont facultatives^[3] :

Compétences obligatoires

Actions de développement économique (zones d'activité, promotion du tourisme)
Aménagement de l'espace pour la conduite d'actions d'intérêt communautaire
Aménagement, entretien et gestion des aires d'accueil des gens du voyage
Collecte et traitement des déchets ménagers et assimilés

Compétences optionnelles

Protection et mise en valeur de l'environnement
Politique du logement et du cadre de vie
Création, aménagement et entretien de la voirie
Construction, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs d'intérêt communautaire et d'équipements de l'enseignement pré-élémentaire et élémentaire d'intérêt communautaire
Action sociale d'intérêt communautaire

Compétences facultatives

Développement économique (sentiers de randonnée, développement touristique)
Culture et sports
Petite enfance, enfance et jeunesse

Régime fiscal et budget

La communauté de communes applique la fiscalité professionnelle unique.

Projets

Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplète. Votre aide est la bienvenue ! Comment faire ?

Notes et références

Notes

Références

↑ « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, octobre 2015.
↑ « Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, 30 mars 2016.
↑ ^{a b et c} Arrêté n^o 16-02965 du 19 décembre 2016 « prononçant la fusion des communautés de communes « Côtes de Combrailles » et « Manzat Communauté » étendue aux communes de : Blot L'Église, Lisseuil, Marcillat, Saint-Gal-sur-Sioule, Saint-Pardoux, Saint-Quintin-sur-Sioule, Saint-Rémy de Blot et Pouzol […] à compter du 1^er janvier 2017 », et arrêté rectificatif n^o 16-02982 du 22 décembre 2016, parus au recueil des actes administratifs n^o 63-2016-065 [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, 23 décembre 2016 (consulté le 28 décembre 2016), p. 127-139 et 143-145.
↑ « Population en historique depuis 1968 - CC Combrailles Sioule et Morge (200072098). », sur Insee, 27 juin 2024 (consulté le 15 juillet 2024)
↑ Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRETE n^o 19-01837 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes « Combrailles, Sioule et Morge » ainsi que celui attribué à chaque commune membre, lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs n^o 63-2019-112, sur puy-de-dome.gouv.fr, Préfecture du Puy-de-Dôme, 30 octobre 2019 (consulté le 14 janvier 2021), p. 69-72.
↑ « Sébastien Guillot élu nouveau président de Combrailles Sioule et Morge, à Combronde (Puy-de-Dôme), à l'issue d'un conseil communautaire animé », sur La Montagne, 17 juillet 2020 (consulté le 14 janvier 2021)

Annexes

Articles connexes

Liste des intercommunalités du Puy-de-Dôme

Liens externes

Site officiel

[PROJET_SDCI_2015-1] « Projet de schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, octobre 2015.

[ADOPTE_SDCI_2016-2] « Schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI) – Département du Puy-de-Dôme » [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, 30 mars 2016.

[RAA_AP_fusion-3] {a b et c} Arrêté n^o 16-02965 du 19 décembre 2016 « prononçant la fusion des communautés de communes « Côtes de Combrailles » et « Manzat Communauté » étendue aux communes de : Blot L'Église, Lisseuil, Marcillat, Saint-Gal-sur-Sioule, Saint-Pardoux, Saint-Quintin-sur-Sioule, Saint-Rémy de Blot et Pouzol […] à compter du 1^er janvier 2017 », et arrêté rectificatif n^o 16-02982 du 22 décembre 2016, parus au recueil des actes administratifs n^o 63-2016-065 [PDF], Préfecture du Puy-de-Dôme, 23 décembre 2016 (consulté le 28 décembre 2016), p. 127-139 et 143-145.

[4] « Population en historique depuis 1968 - CC Combrailles Sioule et Morge (200072098). », sur Insee, 27 juin 2024 (consulté le 15 juillet 2024)

[5] Direction des collectivités territoriales et de l'environnement – Bureau du contrôle de légalité – Intercommunalité, « ARRETE n^o 19-01837 constatant le nombre total de sièges que comptera l'organe délibérant de la communauté de communes « Combrailles, Sioule et Morge » ainsi que celui attribué à chaque commune membre, lors du prochain renouvellement général des conseils municipaux » [PDF], Recueil des actes administratifs n^o 63-2019-112, sur puy-de-dome.gouv.fr, Préfecture du Puy-de-Dôme, 30 octobre 2019 (consulté le 14 janvier 2021), p. 69-72.

[6] « Sébastien Guillot élu nouveau président de Combrailles Sioule et Morge, à Combronde (Puy-de-Dôme), à l'issue d'un conseil communautaire animé », sur La Montagne, 17 juillet 2020 (consulté le 14 janvier 2021)

[1]

[2]

[3]

[4]

[5]

[6]