Catégorie:Ancien logo du gouvernement du Québec

Arborescence du Québec ↑ · ↓ Catégorie mère Portail Projet Café

Cette catégorie recense les différents logos ayant appartenu par le passé au gouvernement du Québec (ministères, agences, etc.)

Les images de cette catégorie ou de ses sous-catégories sont soumises à des droits de marque. Leur utilisation est tolérée dans le cadre du fair-use des logotypes, cependant reste réglementée par les lois en vigueur.

• Il est uniquement permis d’importer un logo si un article spécifique existe pour l’œuvre, l'entreprise, le produit ou le site web, et de l'utiliser seulement sur celui-ci.
• L’image ne peut donc être utilisée sur AUCUNE page liée de près ou de loin à l’œuvre, l’entreprise, le produit ou le site web (ex. : l’univers de l’œuvre, les produits de l’entreprise ou inversement, etc.). L'usage dans les palettes de navigation est interdit.

Si vous souhaitez ajouter un logo pour un des articles, veuillez le faire par ici en :

• blanchissant autant que possible le reste de l’image pour ne laisser que le logo ;
• précisant la provenance du logo dans le cadre description ;
• définissant {{marque déposée}} dans le cadre licence.

• Projet logos