Transports en commun

Transports en commun

Transport en commun

Le transport en commun, ou transport collectif met en œuvre des véhicules adaptés à l'accueil simultané de plusieurs personnes. En France, il est généralement accessible en contrepartie de l'achat d'un titre de transport (

Transit de masse à Taipei au Nouvel An 2006

Sommaire

Transports en commun et voies de communications

Article détaillé : Transport.
  • Transport terrestres de personnes, en commun
  • Transport maritime de personnes : paquebot, navette maritime (continuité territoriale)
  • Transport par voie d'eau de personnes, en commun : ferry
  • Transport aérospatial de personnes

    Fonctionnalités et services assurés par les transports en commun

    • Transports urbains (intra-agglomération)
    • Transport interurbains (communauté d'agglomération, lignes express régionales et interrégionales : TER/LER)
    • Grandes Lignes (TGV, Eurostar, Thalys, Avion moyen-courrier et long-courrier)
    • Transports touristiques

    Financement des transports en commun, et droit applicable (droit public ou droit privé)

    En France, les transports en commun de personnes peuvent être commandés comme des services publics, par l'État ou par des collectivités territoriales, ou être organisés par des entreprises privées de transport en commun de passagers.

    Même dans le cadre du service public, le donneur d'ordre, qui reste l'organisateur du transport, peut sous-traiter la mise à disposition des moyens de transport (véhicule, conducteur, …) à une entreprise privée, qui est alors responsable de la conduite du véhicule.

    L'Organisation mondiale du commerce (OMC) recommande l'ouverture de la plupart des secteurs du service à la concurrence, par les directives qui prônerait par l'accord général sur le commerce des services (AGCS), entre autres, l'ouverture très générale au marché et à la biens et des services, les États ne conservant qu'une liberté et un pouvoir d'organisation et de [1] - PRESS/299 - 28 juin 2002) : « Le directeur général de l'OMC et le président des négociations sur les services menées à l'OMC nient que, comme certains le prétendent, les services publics soient menacés : M. Mike Moore, Directeur général de l'Organisation mondiale du commerce, et M. l'Ambassadeur Alejandro Jara (Chili), Président de la session extraordinaire du Conseil du commerce des services de l'OMC, ont souligné aujourd'hui que les négociations menées à l'OMC en vue de libéraliser le commerce des services ne menaçaient pas les services publics et que ces secteurs de l'économie de services étaient en fait exclus des négociations.

    « S'exprimant avant une série importante de réunions sur les services qui doivent avoir lieu le mois prochain, ces deux représentants de l'OMC ont souligné qu'encourager la concurrence par le biais de la libéralisation pouvait procurer d'énormes avantages économiques, en particulier dans les pays en développement. Mais ils ont indiqué clairement que chaque gouvernement avait le droit d'exclure des négociations les services publics - y compris les services de santé, d'éducation et de distribution d'eau - et qu'il leur appartenait de décider des secteurs de services qu'ils souhaitaient libéraliser et de ceux qu'ils ne souhaitaient pas libéraliser. »

    En 2007, en France, la répartition des missions est globalement la suivante :

    Répartition des rôles entre l'État, les collectivités et les entreprises


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Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Transports en commun de Wikipédia en français (auteurs)

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